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1
Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

1 media

Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.
Cote
3Pplan6589
 Date
1836-1837
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Menotey, commune, Archelange, commune, Authume, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Rainans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Archelange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Authume, Gredisans, Jouhe,...
  • Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...
2
Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

1 media

Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.
Cote
3Pplan6577
 Date
1837-1838
 Lieu
Montbarrey, canton, Santans, commune, Chatelay, commune, Germigney, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

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  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
  • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
3
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.
Cote
3Pplan6566
 Date
1835
 Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
4
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.
Cote
3Pplan6565
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
5
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.
Cote
3Pplan6563
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
6
Vercia, section C, les Condamines, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Vercia, section C, les Condamines, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan6176
 Date
1835
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Vercia
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  • Vercia, section C, les Condamines, feuille 2.géomètre...
7
Vercia, section C, les Condamines, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Vercia, section C, les Condamines, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan6175
 Date
1835
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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8
Vercia, section B, la Chapelle, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Vercia, section B, la Chapelle, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan6174
 Date
1835
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Vercia
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  • Vercia, section B, la Chapelle, feuille 2.géomètre...
9
Vercia, section B, la Chapelle, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Vercia, section B, la Chapelle, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan6173
 Date
1835
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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10
Vercia, section A , Paisia, feuille unique.géomètre : Singey

1 media

Vercia, section A , Paisia, feuille unique.géomètre : Singey
Cote
3Pplan6172
 Date
1835
 Lieu
Vercia, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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11
Sergenaux, section unique, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Sergenaux, section unique, feuille 5.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5713
 Date
1829
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Sergenaux, section unique, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Sergenaux, section unique, feuille 4.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5712
 Date
1829
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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13
Sergenaux, section unique, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Sergenaux, section unique, feuille 3.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5711
 Date
1829
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Sergenaux, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Sergenaux, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5710
 Date
1829
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Sergenaux, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
15
Sergenaux, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Sergenaux, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5709
 Date
1829
 Lieu
Sergenaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5627
 Date
1837
 Lieu
Santans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey
17
Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5626
 Date
1837
 Lieu
Santans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey
18
Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5625
 Date
1837
 Lieu
Santans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey
19
Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5624
 Date
1837
 Lieu
Santans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre...
20
Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey
Cote
3Pplan5623
 Date
1837
 Lieu
Santans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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