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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 4.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1309
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 4.géomètre...
2
Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5619
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
3
Coiserette, section unique, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1749
Date
1828
Lieu
Coiserette, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Coiserette, section unique, feuille 5.géomètre : Singey
4
Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan252
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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  • Arthenas, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
5
Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 3.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1308
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 3.géomètre...
6
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Cote
3Pplan6565
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
7
Santans, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5620
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Santans
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  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
8
Légna, section A, Montadroit, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3107
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section A, Montadroit, feuille 4.géomètre :...
9
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5531
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
10
Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1221
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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11
Coiserette, section unique, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1748
Date
1828
Lieu
Coiserette, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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12
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5534
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
13
Château-des-Prés, section C, le Village, feuille 2.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1319
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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14
Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1219
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J....
15
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5532
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
16
Balanod, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan402
Date
1827
Lieu
Balanod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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17
Vercia, section A , Paisia, feuille unique.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan6172
Date
1835
Lieu
Vercia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vercia, section A , Paisia, feuille unique.géomètre...
18
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5533
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
19
Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5622
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre...
20
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre : A. Grillot

1 media

Cote
3Pplan262
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 6.géomètre...
21
Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5625
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey
22
Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5627
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey
23
Châtel-de-Joux, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1326
Date
1833
Lieu
Châtel-de-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatel-de-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtel-de-Joux, section A, le VIllage, feuille 5.géomètre...
24
Coiserette, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1745
Date
1828
Lieu
Coiserette, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coiserette
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Coiserette, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
25
Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1222
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre...
26
Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan255
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 4.géomètre...
27
Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5623
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre...
28
Santans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5618
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
29
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan510
Date
1829
Lieu
Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
30
Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan2987
Date
1827
Lieu
Largillay-Marsonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Largillay-Marsonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille...
31
Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1228
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J....
32
Châtel-de-Joux, section B, la Crochère, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1334
Date
1833
Lieu
Châtel-de-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatel-de-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtel-de-Joux, section B, la Crochère, feuille 4.géomètre...
33
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6566
Date
1835
Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
34
Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1649
Date
1830
Lieu
Chisséria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 1.géomètre...
35
Château-des-Prés, section C, le Village, feuille 1.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1318
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
36
Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 1.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1306
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section A, le Cernois, feuille 1.géomètre...
37
Balanod, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan403
Date
1827
Lieu
Balanod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Balanod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Balanod, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
38
Sergenaux, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5710
Date
1829
Lieu
Sergenaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sergenaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sergenaux, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
39
Santans, section A, Forêt de Chaux, feuille unique.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5617
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section A, Forêt de Chaux, feuille unique.géomètre...
40
Légna, section A, Montadroit, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3106
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Communes commençant par la lettre L
  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section A, Montadroit, feuille 3.géomètre :...
41
Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5624
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre...
42
Maisod, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3433
Date
1833
Lieu
Maisod, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Feuilles cadastrales
  • Maisod, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
43
Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan2988
Date
1827
Lieu
Largillay-Marsonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre L
  • Largillay-Marsonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille...
44
Légna, section A, Montadroit, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3104
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre L
  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section A, Montadroit, feuille 1.géomètre :...
45
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre : A. Grillot

1 media

Cote
3Pplan261
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 5.géomètre...
46
Menotey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3614
Date
1836
Lieu
Menotey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre M
  • Menotey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menotey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : Singey
47
Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5621
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 1.géomètre...
48
Vercia, section B, la Chapelle, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan6174
Date
1835
Lieu
Vercia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vercia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vercia, section B, la Chapelle, feuille 2.géomètre...
49
Légna, section A, Montadroit, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3108
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section A, Montadroit, feuille 5.géomètre :...
50
Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1651
Date
1830
Lieu
Chisséria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 3.géomètre...
51
Vercia, section C, les Condamines, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan6176
Date
1835
Lieu
Vercia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vercia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vercia, section C, les Condamines, feuille 2.géomètre...
52
Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan256
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 5.géomètre...
53
Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1234
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre...
54
Légna, section D, Agea, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3119
Date
1830
Lieu
Légna, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Légna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Légna, section D, Agea, feuille 3.géomètre : Singey
55
Charcier, section C, Pélier, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1226
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 3.géomètre : J....
56
Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre : A. Grillot

1 media

Cote
3Pplan260
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section B, les Rippes, feuille 4.géomètre...
57
Vercia, section B, la Chapelle, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan6173
Date
1835
Lieu
Vercia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vercia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vercia, section B, la Chapelle, feuille 1.géomètre...
58
Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

1 media

Cote
3Pplan1652
Date
1830
Lieu
Chisséria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section A, le Levant, feuille 4.géomètre...
59
Charcier, section C, Pélier, feuille 6.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1229
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 6.géomètre : J....
60
Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan2990
Date
1827
Lieu
Largillay-Marsonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Largillay-Marsonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille...
61
Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan235
Date
1831
Lieu
Aromas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Aromas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Aromas, section I, l'Hôpital, feuille 3.géomètre :...
62
Charcier, section C, Pélier, géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1227
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, géomètre : J. Singey
63
Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan253
Date
1835
Lieu
Arthenas, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Arthenas, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
64
Château-des-Prés, section A , le Cernois, feuille 2.géomètre : I. [ou J.] Singey

1 media

Cote
3Pplan1307
Date
1833
Lieu
Château-des-Prés, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Château-des-Prés, section A , le Cernois, feuille 2.géomètre...
65
Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1223
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
66
Sergenaux, section unique, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5712
Date
1829
Lieu
Sergenaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sergenaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sergenaux, section unique, feuille 4.géomètre : Singey
67
Charcier, section D, la Charue, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1230
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 1.géomètre...
68
Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan509
Date
1829
Lieu
Beauvoisin, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
69
Menotey, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3610
Date
1836
Lieu
Menotey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Menotey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menotey, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
70
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6563
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
71
Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1327
Date
1833
Lieu
Châtel-de-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatel-de-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 6.géomètre...
72
Sergenaux, section unique, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5713
Date
1829
Lieu
Sergenaux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sergenaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sergenaux, section unique, feuille 5.géomètre : Singey
73
Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan2989
Date
1827
Lieu
Largillay-Marsonnay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Largillay-Marsonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Largillay-Marsonnay, section B, Largillay, feuille...
74
Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1324
Date
1833
Lieu
Châtel-de-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatel-de-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
75
Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

1 media

Cote
3Pplan6589
Date
1836-1837
Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Menotey, commune, Archelange, commune, Authume, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Rainans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Archelange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Authume, Gredisans, Jouhe,...
  • Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...
76
Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan1322
Date
1833
Lieu
Châtel-de-Joux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatel-de-Joux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Châtel-de-Joux, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
77
Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre : Singey et Deniset

1 media

Cote
3Pplan1657
Date
1830
Lieu
Chisséria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chisséria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chisséria, section B, le Couchant, feuille 4.géomètre...
78
Menotey, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3609
Date
1836
Lieu
Menotey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Menotey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Menotey, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
79
Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3882
Date
1837
Lieu
Montbarrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montbarrey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre...
80
Charcier, section D, la Charue, feuille 4.géomètre : J. Singey

1 media

Cote
3Pplan1233
Date
1832
Lieu
Charcier, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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