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1
Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

1 media

Cote
3Pplan6577
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Santans, commune, Chatelay, commune, Germigney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Santans
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  • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
  • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
2
Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5619
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Feuilles cadastrales
  • Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
3
Santans, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5620
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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4
Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5622
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre...
5
Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5625
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey
6
Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5627
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey
7
Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5623
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre...
8
Santans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5618
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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9
Santans, section A, Forêt de Chaux, feuille unique.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5617
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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10
Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5624
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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11
Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5621
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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12
Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

1 media

Cote
3Pplan6589
Date
1836-1837
Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Menotey, commune, Archelange, commune, Authume, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Rainans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...
13
Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3882
Date
1837
Lieu
Montbarrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 2.géomètre...
14
Montbarrey, section D, la Grande Fin, feuille 1.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3881
Date
1837
Lieu
Montbarrey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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15
Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5626
Date
1837
Lieu
Santans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey
16
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5531
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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17
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5534
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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18
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5532
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
19
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan5533
Date
1836
Lieu
Sainte-Agnès, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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20
Menotey, section C, la Fin, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Cote
3Pplan3614
Date
1836
Lieu
Menotey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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