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Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

1 media

Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.
Cote
3Pplan6576
 Date
1837-1838
 Lieu
Montbarrey, canton, Bans, commune, Souvans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

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2
Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan417
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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3
Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan414
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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4
Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan412
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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5
Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan411
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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6
Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan415
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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7
Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section B, les Arbues, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan416
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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8
Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Bans, section A, la Fin, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan413
 Date
1837
 Lieu
Bans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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9
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan876
 Date
1836
 Lieu
Brevans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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10
Baverans, section C, Néplérot, feuille 3.géomètre : Rosset aîné

1 media

Baverans, section C, Néplérot, feuille 3.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan484
 Date
1836
 Lieu
Baverans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan880
 Date
1836
 Lieu
Brevans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan875
 Date
1836
 Lieu
Brevans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Baverans, section C, Néplérot, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Baverans, section C, Néplérot, feuille 1.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan482
 Date
1836
 Lieu
Baverans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Baverans, section C, Néplérot, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Baverans, section C, Néplérot, feuille 2.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan483
 Date
1836
 Lieu
Baverans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné
Cote
3Pplan879
 Date
1836
 Lieu
Brevans, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan332
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan327
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan334
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan323
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan337
 Date
1835
 Lieu
Augisey, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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