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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5343
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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2
Montjouvent, section B, la Saugia, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3971
Date
1827
Lieu
Montjouvent, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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3
Alièze, section A, la Biolée, feuille 3. [1821] géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan41
Date
1821
Lieu
Alièze, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Alièze, section A, la Biolée, feuille 3. [1821] géomètre...
4
Chevigny, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1600
Date
1824
Lieu
Chevigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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5
Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan674
Date
1822
Lieu
Bois-d'Amont, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Bois-d'Amont, section C, les Landes d'Aval, feuille...
6
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan332
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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7
Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan327
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Augisey
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  • Augisey, section B, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
8
Viry, section D, le Lac, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6489
Date
1829
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viry, section D, le Lac, feuille 3.géomètre : Rosset
9
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2349
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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10
Chevigny, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1599
Date
1824
Lieu
Chevigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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11
Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2163
Date
1819
Lieu
Dessia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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12
Augisey, section D, l'Eglise, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan334
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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13
Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3371
Date
1818
Lieu
Louvatange, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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14
Fontainebrux, section unique, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2496
Date
1811
Lieu
Fontainebrux, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Fontainebrux, section unique, feuille 3.géomètre :...
15
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2352
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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16
Chazelles, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1552
Date
1827
Lieu
Chazelles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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17
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2345
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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  • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
18
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1291
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
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  • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
19
Peintre, section C, les Grandes Vignes, feuille 2.géomètre : Morel, sous la direction de Rosset

1 media

Cote
3Pplan4511
Date
1824
Lieu
Peintre, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Peintre, section C, les Grandes Vignes, feuille 2.géomètre...
20
Augisey, section A, Grand-Fontaine, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan323
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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21
Alièze, section A, la Biolée, feuille 1.géomètre : Rosset aîné [1821]

1 media

Cote
3Pplan39
Date
1821
Lieu
Alièze, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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22
Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

1 media

Cote
3Pplan5806
Date
1832
Lieu
Soucia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Soucia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre :...
23
Viry, section D, le Lac, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6487
Date
1829
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viry, section D, le Lac, feuille 1.géomètre : Rosset
24
Montjouvent, section A, les Grillières, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3965
Date
1826
Lieu
Montjouvent, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Montjouvent, section A, les Grillières, feuille 1.géomètre...
25
Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3374
Date
1818
Lieu
Louvatange, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
26
Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6475
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Viry
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  • Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
27
Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1302
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
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  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 7.géomètre...
28
Nantey, section C, la Fin Maigre, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4222
Date
1827
Lieu
Nantey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Nantey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nantey, section C, la Fin Maigre, feuille 3.géomètre...
29
Abergement-La-Ronce, section C, La Ronce, feuille 2.géomètre : Rosset et Morel

1 media

Cote
3Pplan5
Date
1813
Lieu
Abergement-la-Ronce, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Abergement-La-Ronce, section C, La Ronce, feuille 2.géomètre...
30
Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1304
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section D, le Village, feuille 2.géomètre...
31
Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan672
Date
1822
Lieu
Bois-d'Amont, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bois-d'Amont
  • Plans parcellaire napoléoniens
  • Bois-d'Amont, section B, les Landes d'Amont, feuille...
32
Nantey, section C, la Fin Maigre, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4221
Date
1827
Lieu
Nantey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nantey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nantey, section C, la Fin Maigre, feuille 2.géomètre...
33
Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1290
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section B, la Croix Grillot, feuille...
34
Montjouvent, section B, la Saugia, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3968
Date
1827
Lieu
Montjouvent, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montjouvent
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montjouvent, section B, la Saugia, feuille 1.géomètre...
35
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan876
Date
1836
Lieu
Brevans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Brevans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre...
36
Dessia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2158
Date
1819
Lieu
Dessia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dessia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dessia, section A, le Village, feuille 3.géomètre :...
37
Montjouvent, section A, les Grillières, feuille 2. géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3966
Date
1826
Lieu
Montjouvent, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Montjouvent
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Montjouvent, section A, les Grillières, feuille 2....
38
Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3373
Date
1818
Lieu
Louvatange, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
39
Prénovel, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan4894
Date
1833
Lieu
Prénovel, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prénovel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Prénovel, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre :...
40
Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan420
Date
1832
Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Barésia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Barésia-sur-l'Ain, section A, Saint-Martin, feuille...
41
Peintre, section C, les Grandes Vignes, feuille 3.géomètre : Morel, sous la direction de Rosset

1 media

Cote
3Pplan4512
Date
1824
Lieu
Peintre, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Peintre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Peintre, section C, les Grandes Vignes, feuille 3.géomètre...
42
Baverans, section C, Néplérot, feuille 3.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan484
Date
1836
Lieu
Baverans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Baverans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Baverans, section C, Néplérot, feuille 3.géomètre :...
43
Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan337
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre A
  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Augisey, section E, Léchenau, feuille 2.géomètre :...
44
Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan880
Date
1836
Lieu
Brevans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Brevans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre...
45
Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan417
Date
1837
Lieu
Bans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section B, les Arbues, feuille 4.géomètre : Rosset
46
Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4555
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
47
Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan414
Date
1837
Lieu
Bans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section B, les Arbues, feuille 1.géomètre : Rosset
48
Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan3376
Date
1818
Lieu
Louvatange, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre...
49
Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]

1 media

Cote
3Pplan2675
Date
1810
Lieu
Gevingey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section C, feuille 2.géomètre : [Rosset]
50
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1548
Date
1827
Lieu
Chazelles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre C
  • Chazelles
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chazelles, section A, Tanaille, feuille 1.géomètre...
51
Barésia-sur-l'Ain, section B, la Croix, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan426
Date
1832
Lieu
Barésia-sur-l'Ain, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Barésia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Barésia-sur-l'Ain, section B, la Croix, feuille 3.géomètre...
52
Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1549
Date
1827
Lieu
Chazelles, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre C
  • Chazelles
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chazelles, section A, Tanaille, feuille 2.géomètre...
53
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5342
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
54
Prénovel, section C, les Belbenoît, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan4897
Date
1833
Lieu
Prénovel, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prénovel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Prénovel, section C, les Belbenoît, feuille 2.géomètre...
55
Dessia, section B, Longchamps, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2162
Date
1819
Lieu
Dessia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dessia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dessia, section B, Longchamps, feuille 3.géomètre :...
56
Quintigny, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : s.n. [Rosset]

1 media

Cote
3Pplan4937
Date
1811
Lieu
Quintigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre Q
  • Quintigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Quintigny, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : s.n....
57
Alièze, section B, le Village, feuille 4. [1821]géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan46
Date
1821
Lieu
Alièze, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Communes commençant par la lettre A
  • Alièze
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Alièze, section B, le Village, feuille 4. [1821]géomètre...
58
Chevigny, section D, la Manche, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1605
Date
1824
Lieu
Chevigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevigny, section D, la Manche, feuille 2.géomètre...
59
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan875
Date
1836
Lieu
Brevans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Brevans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre...
60
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6566
Date
1835
Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sainte-Agnès
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Bonnaud, Cesancey, Mallerey...
  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
61
Abergement-La-Ronce, section A, Nouhe-Merceret. géomètre : Rosset et Morel

1 media

Cote
3Pplan2
Date
1813
Lieu
Abergement-la-Ronce, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Abergement-la-Ronce
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Abergement-La-Ronce, section A, Nouhe-Merceret. géomètre...
62
Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan412
Date
1837
Lieu
Bans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section A, la Fin, feuille 2.géomètre : Rosset
63
Baverans, section C, Néplérot, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan482
Date
1836
Lieu
Baverans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Baverans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Baverans, section C, Néplérot, feuille 1.géomètre :...
64
Cote
3Pplan1300
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beauregard, feuille 5.géomètre...
65
Nantey, section B, Montrochat, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4218
Date
1827
Lieu
Nantey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nantey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nantey, section B, Montrochat, feuille 2.géomètre :...
66
Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4549
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
67
Dessia, section D, la Chapelle, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2168
Date
1819
Lieu
Dessia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dessia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dessia, section D, la Chapelle, feuille 3.géomètre...
68
Denezières, section A, la Vie de Salins et les Prés des Combes, feuille 3.géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan2120
Date
1832
Lieu
Denezières, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Denézières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Denezières, section A, la Vie de Salins et les Prés...
69
Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan1298
Date
1825
Lieu
Château-Chalon, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Château-Chalon
  • Plans parcellaires napoéloniens
  • Château-Chalon, section C, Beaufregard, feuille 3.géomètre...
70
Nantey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4213
Date
1827
Lieu
Nantey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre N
  • Nantey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Nantey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
71
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2346
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
72
Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]

1 media

Cote
3Pplan2673
Date
1810
Lieu
Gevingey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, section B, feuille unique.géomètre : [Rosset]
73
Alièze, section A, la Biolée, feuille 2. [1821]géomètre : Rosset aîné

1 media

Cote
3Pplan40
Date
1821
Lieu
Alièze, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Alièze
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Alièze, section A, la Biolée, feuille 2. [1821]géomètre...
74
Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2671
Date
1810
Lieu
Gevingey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gevingey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gevingey, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
75
Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2322
Date
1829
Lieu
Essards (Les), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essards-Taignevaux (les)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
76
Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan328
Date
1835
Lieu
Augisey, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augisey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Augisey, section C, les Prés Saint-Laurent, feuille...
77
Dessia, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2159
Date
1819
Lieu
Dessia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Dessia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Dessia, section A, le Village, feuille 4.géomètre :...
78
Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan411
Date
1837
Lieu
Bans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Bans, section A, la Fin, feuille 1.géomètre : Rosset
79
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan2347
Date
1826
Lieu
Essia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Essia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
80
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan5338
Date
1825
Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...