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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6593
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Prénovel, commune, Piards (Les), commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
2
Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6576
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Bans, commune, Souvans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
3
Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Jeurre et Grand-Châtel, canton de Moirans, terminés sur le terrein le 31 mai et le 3 juin 1834.Date : mai-juin 1834 ; géomètre : Rosset et Jannin ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64,5 X 104,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6572
Date
1834
Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Jeurre, commune, Grand-Châtel, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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4
Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

1 media

Cote
3Pplan6571
Date
1833
Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Etival, commune, Crozets (Les), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau...
5
Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6566
Date
1835
Lieu
Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès,...
6
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6563
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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7
Viry, section D, le Lac, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6492
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section D, le Lac, feuille 6.géomètre : Rosset
8
Viry, section D, le Lac, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6489
Date
1829
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section D, le Lac, feuille 3.géomètre : Rosset
9
Viry, section D, le Lac, feuille 2.géomètre : Rosset ; échelle

1 media

Cote
3Pplan6488
Date
1829
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Viry
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  • Viry, section D, le Lac, feuille 2.géomètre : Rosset...
10
Viry, section D, le Lac, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6487
Date
1829
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section D, le Lac, feuille 1.géomètre : Rosset
11
Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 5. géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6486
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 5. géomètre...
12
Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6485
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 4.géomètre...
13
Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6484
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 3.géomètre...
14
Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6483
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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15
Viry, section C, Sous le Rosay, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6482
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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16
Viry, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6475
Date
1828
Lieu
Viry, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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17
Villard-sur-Bienne, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan6300
Date
1812
Lieu
Villard-sur-Bienne, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
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18
Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

1 media

Cote
3Pplan5806
Date
1832
Lieu
Soucia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre :...
19
Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

1 media

Cote
3Pplan5805
Date
1832
Lieu
Soucia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Soucia
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  • Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre :...
20
Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre : Rosset père

1 media

Cote
3Pplan5804
Date
1831
Lieu
Soucia, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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