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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Amange, Lavans, Romange et Vriange, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836, Pour Amange : 22/12/1836. Pour Lavans : 25/07/1836. Pour Romange : 05/12/1836 ; Pour Vriange : 20/05/1837.Date : 1836-1837 ; géomètre : Duchesne et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 101 cm.

1 media

Cote
3Pplan6588
Date
1836-1837
Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Amange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Vriange, commune, Romange, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Amange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Lavans-lès-Dole, Romange...
  • Amange, Lavans, Romange et Vriange, tableau d'assemblage....
2
Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

1 media

Cote
3Pplan6575
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Augerans, commune, Loye (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Augerans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à La Loye
  • Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau...
3
Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Moirans et Villard' Héria, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Moirans : 28/11/1833. Pour Villards d'Héria : 22/08/1833.Date : 1833 ; géomètre : Duchesne aîné et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

1 media

Cote
3Pplan6574
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moirans-en-Montagne, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Villards-d'Héria
  • Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage....
4
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

1 media

Cote
3Pplan6569
Date
1835
Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Chancia, commune, Lect, commune, Montcusel, commune, Martigna, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
  • Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
5
Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent, canton de Beaufort, terminés sur le terrein en 1835. - Arthenas : 15/04/1835 - Augisey : 30/12/1835 - Grusse : 28/06/1835 - Saint-Laurent : 25/12/1835 Date : 1835 ; géomètre : Singey ; Rosset ; Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 66,5 X 98,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6563
Date
1835
Lieu
Beaufort, canton, Augisey, commune, Arthenas, commune, Grusse, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune
Type de document
tableau d'assemblage, tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Arthenas
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Arthenas, Augisey, Grusse et Saint-Laurent-la-Roche,...
6
Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6560
Date
1828
Lieu
Vulvoz, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vulvoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 2.géomètre...
7
Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6559
Date
1828
Lieu
Vulvoz, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux
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  • Vulvoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 1.géomètre...
8
Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

1 media

Cote
3Pplan6555
Date
1828
Lieu
Vulvoz, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Vulvoz
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard
9
Viremont, section A, Bron, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6471
Date
1830
Lieu
Viremont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Viremont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viremont, section A, Bron, feuille 4.géomètre : Guyard
10
Viremont, section A, Bron, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6468
Date
1830
Lieu
Viremont, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Viremont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viremont, section A, Bron, feuille 1.géomètre : Guyard
11
Viremont, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6467
Date
1830
Lieu
Viremont, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Viremont
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Viremont, tableau d'assemblage.géomètre : Guyard
12
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6314
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
13
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 2.géomètre : [Guyard?]

1 media

Cote
3Pplan6313
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
14
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6312
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
15
Véria, section B, le Mont, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6190
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section B, le Mont, feuille 1.géomètre : Guyard
16
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6189
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Véria
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17
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6188
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 4.géomètre...
18
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6187
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 3.géomètre...
19
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6186
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 2.géomètre...
20
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Cote
3Pplan6185
Date
1827
Lieu
Véria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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