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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan2114
Date
1813
Lieu
Darbonnay, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre D
  • Darbonnay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Darbonnay, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
2
Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cote
3Pplan2076
Date
1812
Lieu
Cuttura, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
3
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Cote
3Pplan4373
Date
1809
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
4
Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Cote
3Pplan865
Date
1809
Lieu
Bretenière (La), commune, Dampierre, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenière (la)
  • Plans parcellaires et matrices
  • Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre...
5
Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan1185
Date
1813
Lieu
Chaplambert, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaplambert
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaplambert, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
6
Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D. Chavassine

1 media

Cote
3Pplan863
Date
1809
Lieu
Bretenière (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Bretenière (la)
  • Plans parcellaires et matrices
  • Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D....
7
Monnières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan3801
Date
1812
Lieu
Monnières, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Monnières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Monnières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
8
Mantry, section D, Bois Gelot, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Cote
3Pplan3457
Date
1813
Lieu
Mantry, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Mantry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Mantry, section D, Bois Gelot, feuille unique.géomètre...
9
Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Cote
3Pplan864
Date
1809
Lieu
Bretenière (La), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Bretenière (la)
  • Plans parcellaires et matrices
  • Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre...
10
Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cote
3Pplan2075
Date
1812
Lieu
Cuttura, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Cuttura
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine...
11
Chaplambert, section unique, feuille 1.géomètre : D. Chavassine et Villemot

1 media

Cote
3Pplan1186
Date
1808
Lieu
Chaplambert, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaplambert
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaplambert, section unique, feuille 1.géomètre : D....
12
Valfin-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan6087
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-lès-Saint-Claude
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre...
13
Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan6228
Date
1809
Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
14
Our, tableau d'assemblage.géomètre : [Chavassine et Petetin]

1 media

Cote
3Pplan4433
Date
1809
Lieu
Our, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Our
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Our, tableau d'assemblage.géomètre : [Chavassine et...
15
Our, section A., feuille unique;géomètre : Chavassine et Petetin

1 media

Cote
3Pplan4434
Date
1809
Lieu
Our, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Our
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  • Our, section A., feuille unique;géomètre : Chavassine...
16
Orchamps, section D, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Cote
3Pplan4372
Date
1809
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Orchamps
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  • Orchamps, section D, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
17
Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

1 media

Cote
3Pplan2077
Date
1812
Lieu
Cuttura, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre...
18
Chaplambert, section unique, feuile 2.géomètre : D. Chavassine

1 media

Cote
3Pplan1187
Date
1808
Lieu
Chaplambert, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaplambert
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  • Chaplambert, section unique, feuile 2.géomètre : D....
19
Orchamps, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan4367
Date
1810
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orchamps
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orchamps, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
20
Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine

1 media

Cote
3Pplan4371
Date
1809
Lieu
Orchamps, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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