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1
Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

1 media

Cote
3Pplan6571
Date
1833
Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Etival, commune, Crozets (Les), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Etival
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Les Crozets
  • Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau...
2
Picarreau, section C, le Village, feuille 4.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan4601
Date
1835
Lieu
Picarreau, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Picarreau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Picarreau, section C, le Village, feuille 4.géomètre...
3
Picarreau, section C, le Village, feuille 2.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan4599
Date
1835
Lieu
Picarreau, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Picarreau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Picarreau, section C, le Village, feuille 2.géomètre...
4
Picarreau, section C, le Village, feuille 1.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan4598
Date
1835
Lieu
Picarreau, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Picarreau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Picarreau, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
5
Picarreau, section B, Fuatelet, feuille 2.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan4597
Date
1835
Lieu
Picarreau, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Picarreau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Picarreau, section B, Fuatelet, feuille 2.géomètre...
6
Picarreau, section B, Fuatelet, feuille 1.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan4596
Date
1835
Lieu
Picarreau, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Picarreau
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Picarreau, section B, Fuatelet, feuille 1.géomètre...
7
Gatey, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2613
Date
1829
Lieu
Gatey, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Gatey
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Gatey, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
8
Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 3.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2568
Date
1833
Lieu
Frasnée (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnée (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 3.géomètre...
9
Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 2.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2567
Date
1833
Lieu
Frasnée (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnée (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 2.géomètre...
10
Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 1.géomètre : F. Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2566
Date
1833
Lieu
Frasnée (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnée (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnée (La), section A, les Noyers, feuille 1.géomètre...
11
Frasnée (La), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2565
Date
1833
Lieu
Frasnée (La), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnée (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnée (La), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
12
Fétigny, section B, le Village, feuille 3. géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2430
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 3. géomètre...
13
Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2429
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
14
Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2428
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Fétigny, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
15
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

1 media

Cote
3Pplan2425
Date
1830
Lieu
Fétigny, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Fétigny
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
16
Etival, section D, la Lière, feuille 2.géomètre : Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2360
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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17
Etival, section D, la Lière, feuille 1.géomètre : Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2359
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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18
Etival, section C, les Ronchaux, feuille 1.géomètre : Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2357
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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19
Etival, section B, le Mont Paradis, feuille 2.géomètre : Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2356
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Etival
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Etival, section B, le Mont Paradis, feuille 2.géomètre...
20
Etival, section B, le Mont Paradis, feuille 1.géomètre : Chaunet aîné

1 media

Cote
3Pplan2355
Date
1833
Lieu
Etival, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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