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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

1 media

Cote
3Pplan6593
Date
1833
Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Prénovel, commune, Piards (Les), commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prénovel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
  • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
2
Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans, canton de Rochefort, terminés sur le terrain en 1836. Pour Archelange : 01/08/1836. Pour Authume : 20/12/1836. Pour Gredisans : 01/08/1836. Pour Jouhe : 01/05/1837. Pour Menotey : 28/12/1836. Pour Rainans : 29/12/1836.Date : 1936-1837 ; géomètre : Mathieu, Singey, Sauldubois et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70 X 105 cm.

1 media

Cote
3Pplan6589
Date
1836-1837
Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton, Menotey, commune, Archelange, commune, Authume, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Rainans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre A
  • Archelange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Authume, Gredisans, Jouhe,...
  • Archelange, Authume, Gredisans, Jouhe, Menotey et Rainans,...
3
Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

1 media

Cote
3Pplan6577
Date
1837-1838
Lieu
Montbarrey, canton, Santans, commune, Chatelay, commune, Germigney, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
  • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
4
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

1 media

Cote
3Pplan6569
Date
1835
Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Chancia, commune, Lect, commune, Montcusel, commune, Martigna, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
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5
Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

1 media

Cote
3Pplan6567
Date
1835-1836
Lieu
Beaufort, canton, Rosay, commune, Gizia, commune, Cuisia, commune, Cousance, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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  • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
6
Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6094
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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7
Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6093
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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8
Valfin-lès-Saint-Claude, section C, la Courbure, feuille unique.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6092
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Valfin-lès-Saint-Claude, section C, la Courbure, feuille...
9
Valfin-lès-Saint-Claude, section B, les Frètes, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6091
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Valfin-lès-Saint-Claude, section B, les Frètes, feuille...
10
Valfin-lès-Saint-Claude, section B, les Frètes, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6090
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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11
Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6089
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille...
12
Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan6088
Date
1812
Lieu
Valfin-lès-Saint-Claude, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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13
Sièges, section B, le Levant, feuille 6. [1828]géomètre : [Billet]

1 media

Cote
3Pplan5749
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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14
Sièges, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5748
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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15
Sièges, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

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Cote
3Pplan5747
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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16
Sièges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5746
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sièges, section B, le Levant, feuille 3.géomètre :...
17
Sièges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5745
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Sièges, section B, le Levant, feuille 2.géomètre :...
18
Sièges, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5744
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Sièges, section B, le Levant, feuille 1.géomètre :...
19
Sièges, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5743
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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20
Sièges, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Cote
3Pplan5742
Date
1828
Lieu
Sièges, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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