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1

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

2

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W11

3

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Vadans à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W8

4

Bellecombe, Bouchoux (les), Choux, Coyrière, Coiserette, Larrivoire, Moussière (les), Rogna, Sièges, Viry et Vulvoz.

Date

1828

Cote

3Pplan6633

5
Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan6560

6
Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Vulvoz, section B, les Prés Bois, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan6559

7
Vulvoz, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Paget

1 media

Vulvoz, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Paget

Date

1828

Cote

3Pplan6558

8
Vulvoz, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

1 media

Vulvoz, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1828

Cote

3Pplan6557

9
Vulvoz, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

1 media

Vulvoz, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1828

Cote

3Pplan6556

10
Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

1 media

Vulvoz, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy et Guyard

Date

1828

Cote

3Pplan6555

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P4193

12
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P4192

13
Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P4191

14

Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P4190

15
Etat de sections.

57 medias

Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P4189

16
Vulvoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

43 medias

Vulvoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M365

17
Tableaux nominatifs des habitants de Coyrière (1807, 1810, 2 ex. pour 1811, 1813), Larrivoire (1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Moussières (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Rogna (1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Samiat (1804, 1807, 1810, 1811), Samiset (1803, 1807, 1810, 1811), Sièges (1803, 1807, 1810, 1811, 1813), Viry (1803, 1807, 1810, 1811, 1813), Vulvoz (1807 , 1810, 1811, 1812, 1813).

259 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Coyrière (1807, 1810, 2 ex. pour 1811, 1813), Larrivoire (1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Moussières (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Rogna (1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Samiat (1804, 1807, 1810, 1811), Samiset (1803, 1807, 1810, 1811), Sièges (1803, 1807, 1810, 1811, 1813), Viry (1803, 1807, 1810, 1811, 1813), Vulvoz (1807 , 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M195

18

Le village de Vulvoz

Date

-

Cote

29Fi289

19
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

20
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

2 lots 361 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

Date

1923-1932

Cote

3E/13110