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1

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

2

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W11

3

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Vadans à Vulvoz (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W8

4
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

5
Vulvoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

43 medias

Vulvoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M365

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12960

7
Naissances, mariages, décès.

1 media

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12960

8
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

2 lots 361 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

Date

1923-1932

Cote

3E/13110

9
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

10
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

66 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10736

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P4193

12
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

80 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10735

13
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

2 lots 426 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

Date

1903-1912

Cote

3E/11020

14
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P4192

15
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

83 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10734

16
Tables décennales.

2 lots 68 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1131

17
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1130

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

178 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7904

19
Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P4191

20
Tables décennales.

2 lots 80 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1129