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  • 1

    Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Etats de sections et matrices.
    • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
  • 2

    Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

    Cote

    3P1954

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
  • 3

    Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1955

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
  • 4
    Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.

    313 medias

    Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.

    Date

    1793-1804

    Cote

    3E/7615

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an...
  • 5

    22 brumaire an XI-22 février 1827.

    Date

    1802-1827

    Cote

    5E573/1

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 22 brumaire an XI-22 février 1827.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 164 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1152

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

    364 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

    Date

    1804-1813

    Cote

    3E/7616

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    424 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1814-1823

    Cote

    3E/7617

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 10

    Livre de mutations de propriétés.

    Date

    1821-1831

    Cote

    5E 573/11

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Livre de mutations de propriétés.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 162 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  • 12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    351 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1824-1833

    Cote

    3E/7618

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VORNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 13

    5 mai 1827-16 décembre 1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    5E573/2

    • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 5 mai 1827-16 décembre 1830.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 14

    Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6640

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
  • 15
    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2870

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
  • 16
    Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2851

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
  • 17
    Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan510

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
    • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
    • Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
  • 18
    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    1 media

    Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2867

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
  • 19
    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2861

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
  • 20
    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    1 media

    Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2857

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre H
    • Hays (Les)
    • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
    • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...