Vornes, commune - Recherche

1
Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

Date

1951-1967

Cote

2005W56/3
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
2
Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

Date

1966-1971

Cote

2005W56/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
3
Registre matricule.

Date

1956-1972

Cote

2005W56/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Vornes
- Registre matricule.
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
4
Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6640
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Chaussin
- Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
5

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2872
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre...
6

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2871
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre...
7

1 media
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2870
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
8

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2869
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre...
9

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2868
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre...
10

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2867
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
11

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2866
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre...
12

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2865
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre...
13

1 media
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2864
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre...
14

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2863
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre :...
15

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2862
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre :...
16

1 media
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2861
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
17

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2860
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre...
18

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2859
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre...
19

1 media
Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2858
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre...
20

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2857
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...
21

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2856
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 2.géomètre...
22

1 media
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2855
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section B, Parolois, feuille 1.géomètre...
23

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2854
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 3.géomètre :...
24

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 2.géomètre :...
25

1 media
Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2852
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), section A, Vornes, feuille 1.géomètre :...
26

1 media
Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2851
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
- Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
27

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan510
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
28

1 media
Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan509
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
29

1 media
Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1829

Cote

3Pplan508
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
- Beauvoisin, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
30
Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1955
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
31
Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

Cote

3P1954
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
32

101 medias
État de sections, sections D à F de l'ancienne commune de Vornes.

Date

1833

Cote

3P1953
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre H
- Hays (Les)
- Etats de sections et matrices
- État de sections, sections D à F de l'ancienne commune...
33
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P483
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés non bâties.
34

28 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1910

Cote

3P482
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés bâties.
35

31 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P481
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice des propriétés bâties.
36
Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P480
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
37
Matrice foncière, folio 1 à 314, avec hameaux de Vornes, le Parolais et le Nivolet à partir de 1865.

Date

1830

Cote

3P479
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Matrice foncière, folio 1 à 314, avec hameaux de Vornes,...
38

97 medias
Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section A-C de l'ancienne commune de Vornes.

Date

1830

Cote

3P478
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
- Etats de sections et matrices.
- Etat de sections, avec celui du hameau de Vornes, section...
39
Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises.

Date

1857-1858

Cote

5E 573/32
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Applications des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
40
Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition de terrain : acte.

Date

1861

Cote

5E573/31
- Contexte : Archives communales déposées : VORNES
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics.- Voirie.- Transport.- Régime des eaux....
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Redressement du ruisseau Saint-Martin.- Acquisition...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Registre matricule.

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 6.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 5.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 3.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 2.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 1.géomètre : H. Duchesne

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 2.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Hays (Les), section C, Nivelet, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

Cote

Contexte : Cadastre