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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre matricule.
Cote
2005W56/1
 Date
1956-1972
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Registre matricule.
2

Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1966-1967 à 1970-1971).
Cote
2005W56/2
 Date
1966-1971
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années...
3

Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1956-1957 et 1953-1954 à 1966-1967).
Cote
2005W56/3
 Date
1951-1967
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Vornes
  • Allocation Barangé : deux cahiers des acquisitions...
4

Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P480
 Date- Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
5

Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
Cote
3P1954
 Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
6

Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1955
 Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
7

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P483
 Date
1913
 Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties.
8
Matrice des propriétés bâties.

28 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P482
 Date
1910
 Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés bâties.
9
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1161
 Date
1893-1902
 Lieu
Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Balaiseaux, commune, Beauvoisin, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
10
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1160
 Date
1883-1892
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
11
Matrice des propriétés bâties.

31 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P481
 Date
1882
 Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice des propriétés bâties.
12
Tables décennales.

2 lots 157 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1159
 Date
1873-1882
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
13

Taxe municipale sur les chiens : registre des déclarations.
Cote
5E573/23
 Date
1861-1876
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Comptabilité
  • Taxe municipale sur les chiens : registre des déclarations.
14

21 février 1854-14 mai 1865, 20 août 1865-10 mai 1874.
Cote
5E573/5
 Date
1854-1874
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 21 février 1854-14 mai 1865, 20 août 1865-10 mai 1874.
15
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1158
 Date
1863-1872
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
16

Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.
Cote
5E573/22
 Date
1851-1866
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Finances
  • Quitus du conseil de préfecture des exercices 1848-1863.
17

Tableaux de recensement des classes de 1851-1865.
Cote
5E 573/14
 Date
1852-1866
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes de 1851-1865.
18

Rôles nominatifs quadriennaux.
Cote
5E573/13
 Date
1850-1865
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Contributions directes
  • Rôles nominatifs quadriennaux.
19

Listes des électeurs.
Cote
5E573/17
 Date
1849-1865
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes des électeurs.
20

Nominations des répartiteurs.
Cote
5E573/12
 Date
1850-1865
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Contributions directes
  • Nominations des répartiteurs.