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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P480
 Date- Lieu
Beauvoisin, commune, Vornes, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Etats de sections et matrices.
  • Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].
2

Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
Cote
3P1954
 Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].
3

Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P1955
 Date- Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune, Beauvoisin, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].
4
Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.

313 medias

Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.
Cote
3E/7615
 Date
1793-1804
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an...
5

22 brumaire an XI-22 février 1827.
Cote
5E573/1
 Date
1802-1827
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 22 brumaire an XI-22 février 1827.
6
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1152
 Date
1803-1812
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

364 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.
Cote
3E/7616
 Date
1804-1813
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
8
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1153
 Date
1813-1822
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

424 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7617
 Date
1814-1823
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
10

Livre de mutations de propriétés.
Cote
5E 573/11
 Date
1821-1831
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Livre de mutations de propriétés.
11
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1154
 Date
1823-1832
 Lieu
Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chaussin
  • Tables décennales.
12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

351 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7618
 Date
1824-1833
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VORNES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
13

5 mai 1827-16 décembre 1830.
Cote
5E573/2
 Date
1827-1830
 Lieu
Vornes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VORNES

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 5 mai 1827-16 décembre 1830.
14

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)
Cote
3Pplan6640
 Date
1828-1829
 Lieu
Gatey, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Tassenières, commune, Taignevaux, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune, Hays (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaussin
  • Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières,...
15
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard
Cote
3Pplan2870
 Date
1829
 Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre...
16
Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

1 media

Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
Cote
3Pplan2851
 Date
1829
 Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune, Hays (Les), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne
17
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
Cote
3Pplan510
 Date
1829
 Lieu
Beauvoisin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beauvoisin (et hameau de Vornes à partir de 1865)
  • Plans parcellaires napoléoniens (Beauvoisin seul).
  • Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey
18
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

1 media

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne
Cote
3Pplan2867
 Date
1829
 Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre...
19
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin
Cote
3Pplan2861
 Date
1829
 Lieu
Hays (Les), commune, Vornes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre :...
20
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard
Cote
3Pplan2857
 Date
1829
 Lieu
Vornes, commune, Beauvoisin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre H
  • Hays (Les)
  • Plans parcellaires napoléoniens de l'ancienne commune...
  • Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre...