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1

Matrice foncière, folio 315 à 347, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P480

2

Matrice foncière, folio 1 à 440, s.d. [1833].

Date

-

Cote

3P1954

3

Matrice foncière, folio 441 à 840, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1955

4
Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.

313 medias

Naissances 1793-an III, an VIII-an XII ; mariages 1793-an IV, an VI, an IX-an XII ; décès 1793-an XII.

Date

1793-1804

Cote

3E/7615

5

22 brumaire an XI-22 février 1827.

Date

1802-1827

Cote

5E573/1

6
Tables décennales.

2 lots 164 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1152

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

364 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

Date

1804-1813

Cote

3E/7616

8
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

9
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

424 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1814-1823

Cote

3E/7617

10

Livre de mutations de propriétés.

Date

1821-1831

Cote

5E 573/11

11
Tables décennales.

2 lots 162 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1154

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

351 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1824-1833

Cote

3E/7618

13

5 mai 1827-16 décembre 1830.

Date

1827-1830

Cote

5E573/2

14

Gatey, Neublans, Nevy-lès-Dole, Pleure, Rahon, Tassenières, Taignevaux, Villers-Robert et Vornes (Les Hays). (tome 2)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6640

15
Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

1 media

Hays (Les), section F, Petit Teignevaux, feuille 1.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2870

16
Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

1 media

Hays (Les), tableau d'assemblage.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2851

17
Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

1 media

Beauvoisin, section unique, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1829

Cote

3Pplan510

18
Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

1 media

Hays (Les), section E, les Hays, feuille 4.géomètre : H. Duchesne

Date

1829

Cote

3Pplan2867

19
Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Hays (Les), section D, Poisel, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan2861

20
Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

1 media

Hays (Les), section B, Parolois, feuille 3.géomètre : Bouvard

Date

1829

Cote

3Pplan2857