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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
Cote
2286W93
 Date
1997-2009
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W79
 Date
1979
 Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • VILLETTE-LES-ARBOIS - ARBOIS.
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).
Cote
1112W121
 Date
1971-1982
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune, Arbois, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Arbois, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
4

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan7226
 Date- Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Villette-lès-Arbois
5
Villette-lès-Arbois, à l'encre, par Tabey, 65 cm x 97 cm.

1 media

Villette-lès-Arbois, à l'encre, par Tabey, 65 cm x 97 cm.
Cote
3Pplan6966
 Date
1806
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Villette-lès-Arbois, à l'encre, par Tabey, 65 cm x...
6

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/7
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
7

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/6
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
8

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/5
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
9

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/4
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
10

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/3
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
11

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/2
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
12

Villette-lès-Arbois
Cote
3Pplan6619/1
 Date
1810
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Villette-lès-Arbois
13
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.
Cote
3Pplan6417
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.
14
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 2.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 2.
Cote
3Pplan6416
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section B, feuille 2.
15
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.
Cote
3Pplan6415
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.
16
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 3.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 3.
Cote
3Pplan6414
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section A, feuille 3.
17
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 2.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 2.
Cote
3Pplan6413
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section A, feuille 2.
18
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 1.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan6412
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, section A, feuille 1.
19
Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

1 media

Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan6411
 Date
1811
 Lieu
Villette-lès-Arbois, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villette-les-Arbois
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.
20

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur
Cote
Per25
 Date
1937-1971
 Lieu
Arbois, commune, Pupillin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Mesnay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur