Filtrer les résultats
Multimédias
  • 60
  • 18
  • 1
Période
  • 8
  • 15
  • 46
  • 22
  • 1
Lieux
  • 78
  • 17
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 15
  • 10
  • 7
  • 3
Afficher plus

  • sur 4
78 résultats

Résultats de la recherche

1

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1979

Cote

1714W79

3

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

Date

1971-1982

Cote

1112W121

4

Villette-lès-Arbois

Date

-

Cote

3Pplan7226

5
Villette-lès-Arbois, à l'encre, par Tabey, 65 cm x 97 cm.

1 media

Villette-lès-Arbois, à l'encre, par Tabey, 65 cm x 97 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6966

6

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/7

7

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/6

8

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/5

9

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/4

10

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/3

11

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/2

12

Villette-lès-Arbois

Date

1810

Cote

3Pplan6619/1

13
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 3.

Date

1811

Cote

3Pplan6417

14
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 2.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6416

15
Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.

1 media

Villette-lès-Arbois, section B, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6415

16
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 3.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 3.

Date

1811

Cote

3Pplan6414

17
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 2.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan6413

18
Villette-lès-Arbois, section A, feuille 1.

1 media

Villette-lès-Arbois, section A, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6412

19
Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

1 media

Villette-lès-Arbois, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan6411

20

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

1937-1971

Cote

Per25