Villette-lès-Arbois, commune

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Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Arbois. - Etablissements LAURIOZ à Arbois, projet de rachat de la société : bilan (1971-1972). - Scierie GUICHARD à Villette-les-Arbois, projet d'extension à Montigny-les-Arsures. - Société LVI (vitrage isolant), construction d'une usine à Arbois (1976-1979). - Société VALLET à Arbois (vente de matériel agricole), demandes d'aides (1981). - Société MUSSY à Arbois (construction de matériel viticole et fromager), demande d'aide financière (1981-1982) ; projet de construction d'un atelier à Arbois (1977-1979).

Date

1971-1982

Cote

1112W121

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1979

Cote

1714W79

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

1937-1971

Cote

Per25

Etats nominatifs, 1836-1872 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : état récapitulatif sommaire, 1921 ; états récapitulatifs, 1856-1881.

Date

1836-1946

Cote

5E511/28

2 lots 54 medias

Tables décennales des communes composant le canton d'Arbois.

Date

1933-1942

Cote

3E/13834

Villette-lès-Arbois.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M295

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

2 lots 98 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13819

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13819

1 media

Villette-lès-Arbois (Jura). Le barrage.

Date

vers 1930

Cote

7Fi1756

116 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9708

2 lots 455 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1913-1922

Cote

3E/11024

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P4105

2 lots 525 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1903-1912

Cote

3E/11023

165 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9707

38 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P4104

76 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

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Date

Cote

Date

Cote

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

Cote

Etats nominatifs, 1836-1872 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : état récapitulatif sommaire, 1921 ; états récapitulatifs, 1856-1881.

Date

Cote

Tables décennales des communes composant le canton d'Arbois.

Date

Cote