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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1974

    Cote

    1714W64

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 64 - POLIGNY - TOURMONT - VILLERSERINE 1974
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.

    1 media

    Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6963

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.
  • 3

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 4

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 5

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 6

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 7

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 8
    Villerserine, section B, feuille 1.

    1 media

    Villerserine, section B, feuille 1.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6410

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villerserine, section B, feuille 1.
  • 9
    Villerserine, section A, feuille 1.

    1 media

    Villerserine, section A, feuille 1.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6409

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villerserine, section A, feuille 1.
  • 10
    Villerserine, tableau d'assemblage.

    1 media

    Villerserine, tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6408

    • Contexte : Cadastre

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    • Villerserine, tableau d'assemblage.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P4098

    • Contexte : Cadastre

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    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1908

    Cote

    3P4097

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P4096

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P4095

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1866

    Cote

    3P4094

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P4093

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 17

    Matrice foncière, compte 77 à 172.

    Date

    1811

    Cote

    3P4092

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 77 à 172.
  • 18

    Matrice foncière, compte 1 à 76.

    Date

    1809

    Cote

    3P4091

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 76.
  • 19
    Etat de sections, s.d. [1809].

    30 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P4090

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].
  • 20
    Etat de sections, s.d. [1809].

    21 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P4089

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].