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  • 1

    Arpentement général du territoire de Villerserine, dressé par Hippolyte Philibert Cotté, arpenteur royal juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Bersaillin, M. d'Aumont, la chapelle dite de Tournay, à Poligny, les chapelles Sainte-Anne et Saint-Adrien, à Poligny, etc. Article manquant.

    Date

    1750-1754

    Cote

    1B165, B445 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Villerserine,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d. [1809].

    30 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P4090

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].
  • 3
    Etat de sections, s.d. [1809].

    21 medias

    Etat de sections, s.d. [1809].

    Cote

    3P4089

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1809].
  • 4
    Naissances.

    246 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7468

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 5
    Décès 1793-an II, an IV-an V, an VII-1852.

    237 medias

    Décès 1793-an II, an IV-an V, an VII-1852.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7469

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Décès 1793-an II, an IV-an V, an VII-1852.
  • 6
    Mariages an IV-an VI, an IX-1852 ; publications de mariage an XI-1842.

    262 medias

    Mariages an IV-an VI, an IX-1852 ; publications de mariage an XI-1842.

    Date

    1795-1852

    Cote

    3E/7470

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages an IV-an VI, an IX-1852 ; publications de...
  • 7
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 9
    Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.

    1 media

    Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6963

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Villerserine, à l'encre, par Jannin, 61 cm x 50 cm.
  • 10
    Villerserine, section B, feuille 1.

    1 media

    Villerserine, section B, feuille 1.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6410

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villerserine, section B, feuille 1.
  • 11

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 12

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 13
    Villerserine, tableau d'assemblage.

    1 media

    Villerserine, tableau d'assemblage.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6408

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villerserine, tableau d'assemblage.
  • 14
    Villerserine, section A, feuille 1.

    1 media

    Villerserine, section A, feuille 1.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6409

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villerserine, section A, feuille 1.
  • 15

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 16

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 17

    Villerserine

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6812/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Villerserine
  • 18

    Matrice foncière, compte 1 à 76.

    Date

    1809

    Cote

    3P4091

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 76.
  • 19

    Matrice foncière, compte 77 à 172.

    Date

    1811

    Cote

    3P4092

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 77 à 172.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 21

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P4093

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    253 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7471

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 27
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 28

    Matrice foncière.

    Date

    1866

    Cote

    3P4094

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    261 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8276

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 31
    Villerserine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    43 medias

    Villerserine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M864

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Villerserine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 32
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P4095

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 33
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 34
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    105 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 36
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 37
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    95 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLERSERINE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 38
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 39

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1908

    Cote

    3P4097

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 40
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P4096

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villerserine
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.