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  • 1
    Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : M. du Villars, l'abbé du Villars, la chapelle de la Sainte-Trinité, les Annonciades et les familiers de l'église Saint-Romain, de Saint-Claude.

    78 medias

    Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse, dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : M. du Villars, l'abbé du Villars, la chapelle de la Sainte-Trinité, les Annonciades et les familiers de l'église Saint-Romain, de Saint-Claude.

    Date

    1763-1770

    Cote

    1B163, B443 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Villars-la-Rixouse,...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
  • 3

    Matrice des propriétés non bâties, folio 401 à 512, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P4025

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 401 à 512,...
  • 4

    Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P4021

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].
  • 5

    Villard-sur-Bienne

    Cote

    3Pplan7224

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Villard-sur-Bienne
  • 6
    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    194 medias

    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P4019

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 7
    Naissances an IV-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages an V-an VI, an IX-1812 ; décès an V-1812.

    363 medias

    Naissances an IV-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages an V-an VI, an IX-1812 ; décès an V-1812.

    Date

    1795-1812

    Cote

    3E/7434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLARD-LA-RIXOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances an IV-1812 ; publications de mariage an...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 9
    Villard-sur-Bienne, à l'encre, par Perrard, 113 cm x 103 cm.

    1 media

    Villard-sur-Bienne, à l'encre, par Perrard, 113 cm x 103 cm.

    Date

    1806

    Cote

    3Pplan6962

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Villard-sur-Bienne, à l'encre, par Perrard, 113 cm...
  • 10

    Villard-sur-Bienne

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6766/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Villard-sur-Bienne
  • 11

    Villard-sur-Bienne

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6766/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Villard-sur-Bienne
  • 12

    Villard-sur-Bienne

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6766/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Villard-sur-Bienne
  • 13

    Villard-sur-Bienne

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6766/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Villard-sur-Bienne
  • 14

    Villard-sur-Bienne

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6766/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Villard-sur-Bienne
  • 15
    Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 1.géomètre : Poux

    1 media

    Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 1.géomètre : Poux

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6301

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 1.géomètre...
  • 16
    Villard-sur-Bienne, section B, les Essards, feuille unique.géomètre : Poux

    1 media

    Villard-sur-Bienne, section B, les Essards, feuille unique.géomètre : Poux

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6303

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villard-sur-Bienne, section B, les Essards, feuille...
  • 17
    Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6302

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villard-sur-Bienne, section A, Crozat, feuille 2.géomètre...
  • 18
    Villard-sur-Bienne, section C, Villards, feuille unique.géomètre : Poux

    1 media

    Villard-sur-Bienne, section C, Villards, feuille unique.géomètre : Poux

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6304

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villard-sur-Bienne, section C, Villards, feuille unique.géomètre...
  • 19
    Villard-sur-Bienne, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Villard-sur-Bienne, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan6300

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villard-sur-Bienne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villard-sur-Bienne, tableau d'assemblage.géomètre :...
  • 20
    Mariages 1813, 1815-1816, 1818-1832 ; décès 1813-1832.

    199 medias

    Mariages 1813, 1815-1816, 1818-1832 ; décès 1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/7438

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • V
    • VILLARD-LA-RIXOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages 1813, 1815-1816, 1818-1832 ; décès 1813-1832.