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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)
Cote
2286W12
 Date
1934-2000
 Lieu
Flumen (le), rivière, Septmoncel, commune, Molunes (Les), commune, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel...
2

Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).
Cote
2005W45
 Date
1922-1977
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
registre matricule, registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier...
3

Villard-Saint-Sauveur
Cote
3Pplan7223
 Date- Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Villard-Saint-Sauveur
4

Villard-Saint-Sauveur
Cote
3Pplan6767/2
 Date
1809-1812
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Villard-Saint-Sauveur
5

Villard-Saint-Sauveur
Cote
3Pplan6767/1
 Date
1809-1812
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Villard-Saint-Sauveur
6

Villard-Saint-Sauveur, section A, feuille unique.géomètre : Tabey aîné
Cote
3Pplan6299
 Date
1812
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villard-Saint-Sauveur, section A, feuille unique.géomètre...
7
Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné

1 media

Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné
Cote
3Pplan6298
 Date
1812
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre...
8

Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal
Cote
Per1169
 Date
1996-2004
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal
9

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P4033
 Date
1914
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
10
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P4032
 Date
1911
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
11
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P4031
 Date
1882
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
12

Matrice foncière.
Cote
3P4030
 Date
1868
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
13

Matrice foncière.
Cote
3P4029
 Date
1822
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
14
Etat de sections et matrice foncière.

63 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P4028
 Date
1813
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villard-Saint-Sauveur
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
15

Quand les écoles fleurissaient. Les Bouchoux, Villard Saint-Sauveur.
Cote
8oF1423
 Date- Lieu
Bouchoux (Les), commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Quand les écoles fleurissaient. Les Bouchoux, Villard...
16

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.
Cote
8oF911
 Date- Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune, Coyrière, commune, Coiserette, commune, Moussières (Les), commune, Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Molunes (Les), commune, Saint-Claude, commune, Septmoncel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières,...
17
Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

104 medias

Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M787
 Date
1876-1936
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 26-Canton de Saint-Claude
  • Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ;...
18
Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

55 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M253
 Date
1810-1813
 Lieu
Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villards-d'Héria, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Claude
  • Tableaux nominatifs
  • Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810,...
19

Livret de compte courant avec la caisse des dépôts et consignations et recette des finances.
Cote
5E424/74
 Date
1952-1968
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Livret de compte courant avec la caisse des dépôts...
20

Rapports de la commission de contrôle.
Cote
5E424/73
 Date
1931-1968
 Lieu
Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VILLARD-SAINT-SAUVEUR

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fonds d'organismes privés
  • Société « la Mutuelle de Villard-Saint-Sauveur ».
  • Rapports de la commission de contrôle.