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1

Site des Gorges du Flumen sur la commune de Septmoncel :- demande préalable (1934/1943)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 02/11/1943- dossier de suivi (1943/1949)Site des Gorges du Flumen sur les communes des Molunes, de Septmoncel et de Villard-saint-Sauveur :- dossier de procédure en vue du classement sur les 3 communes (1979/1985)- comptes-rendu de la réunion du 13/02/1985- dossier d'enquête administrative- décret de classement du 07/12/1989- projet de mise en valeur et aménagement du site (1992)- travaux de dégagement des falaises demandés par la CC des Hautes-Combes (1998)- travaux routiers sur la RD436 - dossier d'intégration paysagère (2000)

Date

1934-2000

Cote

2286W12

2

Registre matricule (1922-1958). Registres d'appel journalier : vingt-huit cahiers (années scolaires 1947-1948 à 1972-1973, 1975-1976, 1976-1977).

Date

1922-1977

Cote

2005W45

3

Villard-Saint-Sauveur

Date

-

Cote

3Pplan7223

4

Villard-Saint-Sauveur

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6767/2

5

Villard-Saint-Sauveur

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6767/1

6

Villard-Saint-Sauveur, section A, feuille unique.géomètre : Tabey aîné

Date

1812

Cote

3Pplan6299

7
Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné

1 media

Villard-Saint-Sauveur, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey aîné

Date

1812

Cote

3Pplan6298

8

Villard-Saint-Sauveur - bulletin municipal

Date

1996-2004

Cote

Per1169

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P4033

10
Matrice des propriétés bâties.

54 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P4032

11
Matrice des propriétés bâties.

46 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P4031

12

Matrice foncière.

Date

1868

Cote

3P4030

13

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P4029

14
Etat de sections et matrice foncière.

63 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1813

Cote

3P4028

15

Quand les écoles fleurissaient. Les Bouchoux, Villard Saint-Sauveur.

Date

-

Cote

8oF1423

16

Villard-Saint-Sauveur, Coyrière, Coiserette, Les Moussières, Bellecombe, prieuré des Bouchoux, Les Molunes, Saint-Claude, Septmoncel, des origines à nos Jours.

Date

-

Cote

8oF911

17
Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

104 medias

Villard-Saint-Sauveur.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M787

18
Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

55 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Vaucluse (1810, 1811, 1812), Vaux-lès-Saint-Claude (1810, 1811, 1812, 1813), Les Villards (1810, 1811, 1812, 1813), Villard-Saint-Sauveur (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1810-1813

Cote

6M253

19

Livret de compte courant avec la caisse des dépôts et consignations et recette des finances.

Date

1952-1968

Cote

5E424/74

20

Rapports de la commission de contrôle.

Date

1931-1968

Cote

5E424/73