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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)
Cote
2286W90
 Date
1992-2002
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...
2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W72
 Date
1983
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune, Charme (La), commune, Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
3
Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]
Cote
3Pplan6960
 Date
1804-1807
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d....
4

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/6
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
5

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/5
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
6

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/4
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
7

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/3
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
8

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
9

Vers-sous-Sellières
Cote
3Pplan6811/1
 Date
1808-1813
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Vers-sous-Sellières
10
Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan6232
 Date
1809
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
11
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan6231
 Date
1809
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre...
12
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan6230
 Date
1809
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre...
13
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur
Cote
3Pplan6229
 Date
1809
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre...
14
Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine
Cote
3Pplan6228
 Date
1809
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
15

Terre chrétienne
Cote
Per117
 Date
1955-1963
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Terre chrétienne
16

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
Cote
3P3987
 Date
1913
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
Cote
3P3986
 Date
1913
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
18
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3985
 Date
1911
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19
Matrice des propriétés bâties.

53 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3984
 Date
1882
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
20

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P3983
 Date- Lieu
Vers-sous-Sellières, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Vers-sous-Sellières
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].