Filtrer les résultats
Multimédias
  • 48
  • 19
  • 1
Période
  • 15
  • 44
  • 22
  • 1
Lieux
  • 67
  • 16
  • 15
  • 15
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 13
  • 5
  • 5
  • 4
Afficher plus

  • sur 4
67 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

    Date

    1992-2002

    Cote

    2286W90

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 2

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 3
    Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6960

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d....
  • 4

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/6

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 5

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 6

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 7

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 8

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 9

    Vers-sous-Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6811/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Vers-sous-Sellières
  • 10
    Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6232

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
  • 11
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6231

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre...
  • 12
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6230

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre...
  • 13
    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6229

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre...
  • 14
    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    1 media

    Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan6228

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
  • 15

    Terre chrétienne

    Date

    1955-1963

    Cote

    Per117

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • Terre chrétienne
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

    Date

    1913

    Cote

    3P3987

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3986

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    42 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3985

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    53 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3984

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3983

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Vers-sous-Sellières
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].