Vers-sous-Sellières, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	261 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/7379	Date 1853-1872	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
2		Matrice foncière, compte 176 à 488.	Cote 3P3980	Date 1811	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, compte 176 à 488.
3	2 lots 279 medias	Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.	Cote 3E/12728	Date 1923-1932	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
4		Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.	Cote 3P3987	Date 1913	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
5		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/4	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
6	143 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/5	Date 1772-1782	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP V Vers-sous-Sellières Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
7	242 medias	Décès.	Cote 3E/7374	Date 1823-1852	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Décès Décès.
8		Terre chrétienne	Cote Per117	Date 1955-1963	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per101-200 Terre chrétienne
9		Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P3983	Date-	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].
10	135 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10776	Date 1913-1922	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11	2 lots 120 medias	Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/12847	Date 1923-1932	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... V VERS-SOUS-SELLIERES Naissances, mariages, décès.
12	192 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/3	Date 1711-1722	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP V Vers-sous-Sellières Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
13	108 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10774	Date 1893-1902	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
14	213 medias	Naissances, décès, mariages, publications de mariage.	Cote 3E/10775	Date 1903-1912	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
15	2 lots 120 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1384	Date 1873-1882	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
16		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/3	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
17	81 medias	Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M863	Date 1876-1936	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 30-Canton de Sellières Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
18	287 medias	Naissances.	Cote 3E/7372	Date 1793-1822	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances.
19	252 medias	Décès.	Cote 3E/7373	Date 1793-1822	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Décès Décès.
20	2 lots 145 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1380	Date 1833-1842	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
21		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/5	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
22		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/1	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
23		Matrice foncière, compte 1 à 175.	Cote 3P3979	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, compte 1 à 175.
24		Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W72	Date 1983	Lieu Vers-sous-Sellières, commune, Charme (La), commune, Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES... Commission intercommunale de réorganisation foncière...
25	1 media	Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]	Cote 3Pplan6960	Date 1804-1807	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document plan par masses de culture
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Plans par masse de culture Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d....
26	2 lots 443 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.	Cote 3E/11038	Date 1913-1922	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Patornay, commune, Pont-de-Poitte, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Orgelet, commune, Pimorin, commune, Plaisia, commune, Présilly, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Poisoux, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
27	170 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/4	Date 1737-1742	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
28	254 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/7375	Date 1853-1872	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, décès Naissances, décès.
29		Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.	Cote 3P3986	Date 1913	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
30		Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].	Cote 3P3982	Date-	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
31	1 media	Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur	Cote 3Pplan6229	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Plans parcellaires napoléoniens Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre...
32	2 lots 141 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1379	Date 1823-1832	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
33	1 media	Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine	Cote 3Pplan6228	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Plans parcellaires napoléoniens Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
34	152 medias	Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.	Cote 5E529/17	Date 1846-1891	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensement de population en archives communales V Vers-sous-Sellières Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives,...
35	223 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/7377	Date 1823-1838	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
36	214 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/8274	Date 1873-1892	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, décès Naissances, décès.
37	2 lots 389 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.	Cote 3E/11034	Date 1903-1912	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
38	192 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/3	Date 1711-1722	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
39		Matrice foncière.	Cote 3P3981	Date 1822	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice foncière.
40	143 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/5	Date 1772-1782	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
41		Naissances, mariages, décès.	Cote 3E/12847	Date 1923-1932	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès Naissances, mariages, décès.
42	2 lots 141 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1381	Date 1843-1852	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
43	2 lots 139 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1383	Date 1863-1872	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
44		Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique	Cote 4oF563	Date-	Lieu Sellières, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Passenans, commune, Toulouse-le-Château, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 Les communes du canton de Sellières des origines à...
45	2 lots 100 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1386	Date 1893-1902	Lieu Bréry, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Monay, commune, Passenans, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
46		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/2	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
47	2 lots 344 medias	Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.	Cote 3E/12732	Date 1933-1942	Lieu Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
48		Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.	Cote 1Fi3484	Date 1835	Lieu Chavéria, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Mantry, commune, Ronce (La), commune, Montchauvrot, commune	Type de document -
		Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions... Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry....
49	42 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P3985	Date 1911	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
50	198 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/6	Date 1782-1792	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP V Vers-sous-Sellières Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
51	170 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/4	Date 1737-1742	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP V Vers-sous-Sellières Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
52	121 medias	Naissances, décès.	Cote 3E/10773	Date 1893-1902	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Naissances, décès Naissances, décès.
53	198 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E529/6	Date 1782-1792	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
54		Vers-sous-Sellières	Cote 3Pplan6811/6	Date 1808-1813	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Sellières Vers-sous-Sellières
55	293 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/8275	Date 1873-1892	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
56	1 media	Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur	Cote 3Pplan6230	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Plans parcellaires napoléoniens Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre...
57	1 media	Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur	Cote 3Pplan6232	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Plans parcellaires napoléoniens Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
58	162 medias	Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.	Cote 6M271	Date 1798-1809	Lieu Sellières, commune, Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Chavanne, commune, Darbonnay, commune, Saint-Lamain, commune, Lombard, commune, Saint-Lothain, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Miéry, commune, Monay, commune, Montchauvrot, commune, Montchauvier, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune	Type de document tableau nominatif
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Documents nominatifs des recensements de la population... Tableaux et états nominatifs communaux des recensements... Canton de Sellières Tableaux nominatifs de la population des communes du...
59	53 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P3984	Date 1882	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
60	2 lots 150 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1378	Date 1813-1822	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Miéry, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
61	1 media	Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur	Cote 3Pplan6231	Date 1809	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Plans parcellaires napoléoniens Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre...
62	2 lots 336 medias	Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.	Cote 3E/11033	Date 1893-1902	Lieu Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Villevieux, commune, Recanoz, commune, Rye, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Reithouse, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES arrondissement de Lons-le-Saunier arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à... Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
63	299 medias	Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage 1793-an VIII, an XI-1822.	Cote 3E/7376	Date 1793-1822	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
64	2 lots 133 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1382	Date 1853-1862	Lieu Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Sellières Tables décennales.
65		- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)	Cote 2286W90	Date 1992-2002	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...
66	218 medias	Mariages, publications de mariage.	Cote 3E/7378	Date 1839-1852	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... V VERS-SOUS-SELLIERES Registres d'état-civil Mariages, publications de mariage Mariages, publications de mariage.
67	57 medias	Etat de sections, s.d. [1809].	Cote 3P3978	Date-	Lieu Vers-sous-Sellières, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre V Vers-sous-Sellières Etats de sections et matrices Etat de sections, s.d. [1809].

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, compte 176 à 488.

Contexte : Cadastre

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Terre chrétienne

Contexte : Périodiques

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vers-sous-Sellières

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vers-sous-Sellières

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, compte 1 à 175.

Contexte : Cadastre

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Contexte : Cadastre

Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Contexte : Recensement de population en archives communales

Mariages, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.