Vers-sous-Sellières, commune

1

261 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/7379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
2
Matrice foncière, compte 176 à 488.

Date

1811

Cote

3P3980
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 176 à 488.
3

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
4
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Date

1913

Cote

3P3987
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.
5
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
6

143 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1782

Cote

5E529/5
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- V
- Vers-sous-Sellières
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
7

242 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7374
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
8
Terre chrétienne

Date

1955-1963

Cote

Per117
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Terre chrétienne
9
Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P3983
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].
10

135 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10776
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11

2 lots 120 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12847
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Naissances, mariages, décès.
12

192 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1711-1722

Cote

5E529/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- V
- Vers-sous-Sellières
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
13

108 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10774
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
14

213 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10775
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
15

2 lots 120 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
16
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
17

81 medias
Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M863
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 30-Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
18

287 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/7372
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances.
19

252 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/7373
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
20

2 lots 145 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
21
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
22
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
23
Matrice foncière, compte 1 à 175.

Date

1809

Cote

3P3979
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 1 à 175.
24
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
25

1 media
Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6960
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d....
26

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
27

170 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1742

Cote

5E529/4
- Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
28

254 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/7375
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
29
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P3986
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
30
Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P3982
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].
31

1 media
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6229
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre...
32

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
33

1 media
Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan6228
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre...
34

152 medias
Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1846-1891

Cote

5E529/17
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- V
- Vers-sous-Sellières
- Résultats généraux, 1861, 1886. Listes nominatives,...
35

223 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/7377
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
36

214 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8274
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
37

2 lots 389 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
38

192 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1711-1722

Cote

5E529/3
- Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
39
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3981
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
40

143 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1782

Cote

5E529/5
- Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
41
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12847
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
42

2 lots 141 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
43

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
44
Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

Date de publication

2007

Auteur

GOURDON Clément[auteur]

Cote

4oF563
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Les communes du canton de Sellières des origines à...
45

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1386
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
46
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
47

2 lots 344 medias
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
48
Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

Date

1835

Cote

1Fi3484
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
- Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry....
49

42 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3985
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
50

198 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E529/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- V
- Vers-sous-Sellières
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
51

170 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1742

Cote

5E529/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- V
- Vers-sous-Sellières
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
52

121 medias
Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10773
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
53

198 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1792

Cote

5E529/6
- Contexte : Archives communales déposées : VERS-SOUS-SELLIERES
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
54
Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/6
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Vers-sous-Sellières
55

293 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8275
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
56

1 media
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6230
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre...
57

1 media
Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6232
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre...
58

162 medias
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Sellières
- Tableaux nominatifs de la population des communes du...
59

53 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3984
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
60

2 lots 150 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
61

1 media
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6231
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre...
62

2 lots 336 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1893-1902

Cote

3E/11033
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
63

299 medias
Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage 1793-an VIII, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7376
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
64

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1382
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Sellières
- Tables décennales.
65
- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

Date

1992-2002

Cote

2286W90
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- - problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
66

218 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/7378
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- V
- VERS-SOUS-SELLIERES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
67

57 medias
Etat de sections, s.d. [1809].

Cote

3P3978
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vers-sous-Sellières
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [1809].

Résultats de la recherche

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, compte 176 à 488.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Terre chrétienne

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vers-sous-Sellières

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...