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67 résultats

Résultats de la recherche

1

- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

Date

1992-2002

Cote

2286W90

2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72

3
Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Vers-sous-Sellières, à l'encre, 87 cm x 75 cm. s.d. [1804-1807]

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6960

4

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/6

5

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/5

6

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/4

7

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/3

8

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/2

9

Vers-sous-Sellières

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6811/1

10
Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6232

11
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 3.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6231

12
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6230

13
Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Vers-sous-Sellières, section A, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan6229

14
Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

1 media

Vers-sous-Sellières, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan6228

15

Terre chrétienne

Date

1955-1963

Cote

Per117

16

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Date

1913

Cote

3P3987

17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P3986

18
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3985

19
Matrice des propriétés bâties.

53 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3984

20

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P3983