Vers-sous-Sellières, commune

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- problématiques par rapport aux décharges (1992/2000)- requêtes de la commission de protection des eaux (1997/2002)- état des lieux des décharges présentant un risque pour les ressources en eau- tableau de bord régional des déchets (1997)- aménagement et collecte des déchets des aires de repos des routes nationales (1995/1996)- projet d'implantation d'une déchetterie à Vers-sous-Sellières (1994)

Date

1992-2002

Cote

2286W90

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Date

Cote

3P3983

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

Date

Cote

3P3982

57 medias

Etat de sections, s.d. [1809].

Date

Cote

3P3978

81 medias

Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M863

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

2 lots 120 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10776

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Date

1913

Cote

3P3987

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P3986

213 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10775

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

42 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3985

108 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10774

2 lots 100 medias

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Résultats de la recherche

Date

Cote

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Terre chrétienne

Date

Cote

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

Cote

Matrice foncière, folio 501 à 790, s.d. [fin XIXe].

Date

Cote

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [fin XIXe].

Date

Cote

Etat de sections, s.d. [1809].

Date

Cote

Vers-sous-Sellières.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 779.

Date

Cote

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

Cote

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote