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Vers-en-Montagne, mon village

Per1914

2008-2022

Vers-en-Montagne, commune

Les environs de Champagnole, l'Angillon à vers-en-Montagne (4668). Édition Braun et Cie à Mulhouse

31Fi265, 9Fi275-15 (Cote du négatif)

2 mars 1995

Angillon (L'), ruisseau, Vers-en-Montagne, commune

Les environs de Champagnole, la tour de Vers (4667). Édition Braun et Cie à Mulhouse

31Fi264, 9Fi275-14 (Cote du négatif)

2 mars 1995

Vers-en-Montagne, commune

L'Echo de Vers, Latet, Larderet, Pasquier

Per43

1949-1993

Vers-en-Montagne, commune, Pasquier (Le), commune, Latet (Le), commune, Larderet (Le), commune

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1886 et 1906-1962. Mouvement de la population, 1890. Dénombrement : tableaux, 1856 et 1861. Statistiques des décès, 1892-1973.

5E445/19

1836-1973

Vers-en-Montagne, commune

Comptes administratifs.

5E445/28

1927-1960

Vers-en-Montagne, commune

Budgets et chapitres additionnels, 1872 et 1927-1960.

5E445/27

1872-1960

Vers-en-Montagne, commune

Comptes, an IV-an X. Conseil de Préfecture (gestion), 1825-1905 ; compte d'emploi des dépenses imprévues, 1905. Délibération du conseil municipal concernant les comptes du receveur municipal, 1825-1831. Bordereaux de situation sommaire et procès-verbal de clôture des livres, 1823-1853. Registre de comptabilité, 1951. Reçus, an VI-an VII. Traitement du garde-champêtre, an IV-an V, 1852 et 1867 ; du commissaire de police du canton de Champagnole, 1868-1870. Saisies pour créances, 1790-an X.

5E445/29

1795-1951

Vers-en-Montagne, commune

Travaux d'établissement d'un pont à bascule, 1904 ; plan, 1903. Adjudication du poids public, 1909. Construction d'un poste de pompage sis sur le poids public, 1939. Aménagement d'un bâtiment en bureau de poste, 1911-1915 ; baux, 1911-1950 ; transformation de la recette des postes en établissements de facture receveur, 1935. Adjudication du transport des dépêches, 1906 et 1912. Correspondance concernant l'emplacement du chalet, 1863.

5E445/30

1863-1950

Vers-en-Montagne, commune

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1882-1946 ; pour l'appel des votants, 1888-1946. Listes des électeurs à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Salins, 1884-1946 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1934. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1932-1937. Condamnation emportant privation de droits électoraux, 1875.

5E445/25

1875-1946

Vers-en-Montagne, commune

Rôle de la taxe sur les chiens, 1870-1907. Gardes-champêtres : nominations, an VI-1939 ; démission, 1912. Nomination d'un garde-chasse, 1906. Débits de boisson : demande et autorisations, 1864-1944. Arrêtés de police, 1852-1862. Naturalisation, 1939.

5E445/24

1797-1944

Vers-en-Montagne, commune

Tableaux de recensement des classes de 1837-1914. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1885 et 1940. Etat des pertes subies par la commune et les particuliers pendant l'invasion allemande de 1871, 1872. Répartition d'indemnité, 1873. Etats des salaires dus au personnel employé par ordre des autorités allemandes, 1942. Réfugiés, 1944. Secours accordé à un ancien soldat, 1840 et 1842. Listes des armes déposées à la mairie, 1940-1941. Etudes concernant les armes, sans date. Télégrammes, 1915-1916.

5E445/21

1837-1944

Vers-en-Montagne, commune

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

3E/13836

1933-1942

Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune

table décennale

Locations de communaux, 1826-1940. Vente de terrains communaux, 1839. Aliénation d'une place vague, 1833-1835. Acquisitions de terrains faites par la commune, 1879. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1860. Estimation de l'ancien bâtiment des écoles, 1910-1911. Aliénation de la source dite de la Barre à la commune du Pasquier, 1883. Anticipation sur les terrains communaux faites par des particuliers, 1827-1890.

5E445/44

1826-1940

Vers-en-Montagne, commune

Electrification.

5E445/37

1905-1939

Vers-en-Montagne, commune

Eglise : travaux, 1825-1859 et 1878. Beffroi et cloches : travaux, 1855 et 1873-1874. Presbytère : travaux, 1847-1865 et 1925, 1939 ; état des lieux pour location, 1908 ; fixation de la valeur locative, 1866. Cimetière : établissement d'une porte et d'un mur, 1852 ; agrandissement, 1875-1878, plan concernant l'autorisation d'acheter les parcelles de terre pour l'agrandissemnet du cimetière, 1878 (voir 13 Fi 1250). Clôture, 1880. Délibération au sujet de la vente des fonds curiaux, 1791. Subvention à la fabrique, 1859.

5E445/41

1791-1939

Vers-en-Montagne, commune

Procès-verbal d'adjudication, 1864-1908. Marchés pour l'exploitation de l'affouage, 1859-1869. Procès-verbal de délit, 1858. Adjudication du droit de pêche, 1850. Droits d'usage dans la forêt domaniale de Moidons, 1829-1863. Projet de cantonnement pour la commune de Vers usagère dans la forêt domaniale de Moidons, 1858. Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Moidons, 1862-1865. Bois soumis au régime forestier, 1929 et 1939. Coupe extraordinaire : rapport, 1897. Ouverture d'une carrière, 1861. Plan des bois communaux en nature de broussaille (copie, sans date, voir 13 Fi 1239).

5E445/32

1829-1939

Vers-en-Montagne, commune

Désignation et classement des chemins, 1839. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1840 ; supplément au tableau général, 1862. Budgets, 1893-1918. Subventions spéciales, 1858-1860. Subventions industrielles, 1880. Plan d'alignement des rues du village, 1876. Rue du Tatet ; travaux d'élargissement et de redressement, 1895-1899 ; dommage indemnité à Monsieur Hugon, 1900. Rue principale du village ; travaux, 1875-1876. C.V.O. n°1 de Vers au Latet ; état de viabilité, 1852-1856 ; travaux d'élargissement, 1853-1854 ; rectification, 1909-1910. C.V.O. n°2 ou rue principale : projet d'établissement de rigoles pavées, 1876. R.D. n°3 de Besançon à Gex ; cession de terrain par Jean Pierre Maraux, 1834. C.G.C. n°21 de Poligny à Nozeroy : concours des communes, 1865. C.G.C. n°103 de Besançon à Gex : actes d'acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1910 et 1912. R.N. : itinéraire de Besançon à Gex, ancien GC. 103 : état des plantations ayant plus de 10 ans, sans date R.D. n°3 et 24 : travaux ; salaires dus à des ouvriers, 1857. Extrait du plan d'alignement de la travers de Vers, 1848. Cession de terrain à la commune fait par un particulier pour la rectification et l'élargissement du chemin de la place de Capois au cimetière, 1846. Délibérations du conseil municipal concernant les chemins, 1825-1833. Acte de cession par Madame Veuve Maraux au Gouvernement de terrain joignant la route royale n°3 de Besançon à Gex, 1835. Demandes d'alignement faites par des particuliers pour construction, 1834-1909. Adjudication pour le déblaiement des neiges, 1911. Délimitations de terrains entre la commune et des particuliers, 1852-1853. Autorisation de se pourvoir en justice contre le Prince Pierre d'Aremberg pour faire maintenir un sentier communiquant de Vers à Larderet traversant sa propriété, 1833. Réparation du pont établi sur la rivière de l'Anguillon, 1852-1853. Travaux de restauration du pont du Gué Belin construit sur l'Anguillon entre Vers et Larderet, 1857-1858 ; réparations, 1894. C.G.C. n°27 de Salins à Dortan ; reconstruction du pont suspendu établi sur la Bienne à Jeurre : contingents à demander aux communes, 1891. Aqueduc : construction, 1863. Correspondance, 1790-1938.

5E445/35

1790-1938

Vers-en-Montagne, commune

Assistance médicale gratuite : nominations de membres, 1932-1933 ; feuilles de maladie, 1929-1931 ; allocations, 1914-1921. Aliénés, 1862-1909. Assistance publique : secours, 1869. Legs, 1935-1938.

5E445/42

1862-1938

Vers-en-Montagne, commune

Elections au conseil général, 1852-1883 et 1934 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1883 et 1929 ; au conseil municipal, 1840-1935 ; de députés, 1857-1936 ; au Sénat, 1876-1935 : à la chambre d'agriculture, 1930 et 1936. Election du Président de la République, 1848. Scrutin sur le plébiscite des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 1870. Nominations de maire et d'adjoints, 1874-1890.

5E445/26

1840-1936

Vers-en-Montagne, commune