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1

Rentes, 1634-1658 et 1718. Amodiation de terrains, 1651.

Date

1634-1718

Cote

5E445/49

2
Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

64 medias

Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

Date

1668-1729

Cote

5E445/1

3
Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

64 medias

Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

Date

1668-1729

Cote

5E445/1

4

Traités et accords entre la commune de Vers et les seigneurs de Montmarlon.

Date

1672-1684

Cote

5E445/46

5
Baptêmes, mariages, sépultures.

17 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1685-1691

Cote

5E445/2

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

17 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1685-1691

Cote

5E445/2

7
Baptêmes, mariages, sépultures 1686, 1737-1753.

111 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1686, 1737-1753.

Date

1686-1753

Cote

3E/1025

8

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.

Date

1699-1786

Cote

5E445/48

9

Procès.

Date

1727-1784

Cote

5E445/47

10
Baptêmes, mariages, sépultures.

55 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1728 et le 30 novembre 1755

Cote

5E445/3

11
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

55 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1728 et le 30 novembre 1755

Cote

5E445/3

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1737 et le 31 décembre 1746

Cote

5E445/4

13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1737 et le 31 décembre 1746

Cote

5E445/4

14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

68 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1747-1761

Cote

5E445/5

15
Baptêmes, mariages, sépultures.

120 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1773

Cote

3E/1026

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1762-1769

Cote

5E445/6

17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1762-1769

Cote

5E445/6

18
Baptêmes, mariages, sépultures.

63 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1783

Cote

3E/1027

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

59 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1784-1792

Cote

3E/1028

20
Baptêmes, mariages, sépultures 1786-1792. Naissances, mariages, décès an IV-an X.

151 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1786-1792. Naissances, mariages, décès an IV-an X.

Date

1786-1802

Cote

5E445/7