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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rentes, 1634-1658 et 1718. Amodiation de terrains, 1651.
Cote
5E445/49
 Date
1634-1718
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Rentes, 1634-1658 et 1718. Amodiation de terrains,...
2
Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

64 medias

Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.
Cote
5E445/1
 Date
1668-1729
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes 16 août 1668-29 janvier...
3
Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.

64 medias

Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages, sépultures 10 février 1694-1718 ; baptêmes 1719-9 janvier 1729 et tête-bêche : mariages, sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685, 1719-9 janvier 1729. Mariages, Sépultures 27 octobre 1715-17 novembre 1728. Baptêmes, Mariages, Sépultures 10 février 1694-1718.
Cote
5E445/1
 Date
1668-1729
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes 16 août 1668-29 janvier 1685 ; baptêmes, mariages,...
4

Traités et accords entre la commune de Vers et les seigneurs de Montmarlon.
Cote
5E445/46
 Date
1672-1684
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Droits seigneuriaux
  • Traités et accords entre la commune de Vers et les...
5
Baptêmes, mariages, sépultures.

17 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/2
 Date
1685-1691
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

17 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/2
 Date
1685-1691
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
7
Baptêmes, mariages, sépultures 1686, 1737-1753.

111 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1686, 1737-1753.
Cote
3E/1025
 Date
1686-1753
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VERS-EN-MONTAGNE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1686, 1737-1753.
8

Droits de pâturage sur les communaux : procès entre Vers et Valempoulières, 1720-1744 ; procès-verbal de bornage, 1778. Délits de pâturage : procès entre Vers et Larderet, 1768. Droits d'usage et de parcours : procès entre les communautés de Vers et du Pasquier, 1699 et 1781-1782. Plan géométrique des terrains contentieux entre les habitants et communauté du Pasquier demandeurs d'une part, les habitants et communauté de Vers défendeurs d'autre part. Levé en exécution du procès-verbal de descente. Fait et achevé le 7 février 1786. Plan et figure géométrale de la forêt des Rippes située sur le territoire du Pasquier dont laquelle les habitants de Valempoulières ont droit d'usage et de pâture, 1784. Plan levé pour le procès entre Vers et Andelot, 1765. Plan des cantons des Melleries levé pour le procès entre les communautés de Vers d'une part et de Chapois et Larderet d'autre part, 1751, achevé en 1752. Deux plans des bois de Vers, 1744 et sans date (moitié XVIIIe siècle). Plan d'un canton dit le Virallet affecté aux Salines de Salins appartenant à la communauté de Vers, 1753.
Cote
5E445/48
 Date
1699-1786
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux
  • Droits de pâturage sur les communaux : procès entre...
9

Procès.
Cote
5E445/47
 Date
1727-1784
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Procès.
10
Baptêmes, mariages, sépultures.

55 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/3
 Date
Entre le 1er janvier 1728 et le 30 novembre 1755
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
11
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

55 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/3
 Date
Entre le 1er janvier 1728 et le 30 novembre 1755
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/4
 Date
Entre le 1er avril 1737 et le 31 décembre 1746
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/4
 Date
Entre le 1er avril 1737 et le 31 décembre 1746
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
14
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

68 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/5
 Date
1747-1761
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Baptêmes, mariages, sépultures.

120 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/1026
 Date
1754-1773
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VERS-EN-MONTAGNE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
16
Baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/6
 Date
1762-1769
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

47 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E445/6
 Date
1762-1769
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : VERS-EN-MONTAGNE

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
18
Baptêmes, mariages, sépultures.

63 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/1027
 Date
1774-1783
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VERS-EN-MONTAGNE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
19
Baptêmes, mariages, sépultures.

59 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/1028
 Date
1784-1792
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • V
  • VERS-EN-MONTAGNE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
20
Baptêmes, mariages, sépultures 1786-1792. Naissances, mariages, décès an IV-an X.

151 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1786-1792. Naissances, mariages, décès an IV-an X.
Cote
5E445/7
 Date
1786-1802
 Lieu
Vers-en-Montagne, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • V
  • Vers-en-Montagne
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1786-1792. Naissances,...