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2 619 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  • 2

    2 janvier 1807-31 décembre 1810.

    Date

    1806-1810

    Cote

    4E17932

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • REPERTOIRES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (1812-1825)
    • 2 janvier 1807-31 décembre 1810.
  • 3

    1er vendémiaire-2 brumaire an IX.

    Date

    1800

    Cote

    4E17931

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • REPERTOIRES
    • GIROD (Jean Baptiste) (Jean-Baptiste Girod, notaire...
    • (an III-an VIII)
    • 1er vendémiaire-2 brumaire an IX.
  • 4

    8 frimaire-30 novembre 1806.

    Date

    1806

    Cote

    4E17931

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • REPERTOIRES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (1812-1825)
    • 8 frimaire-30 novembre 1806.
  • 5

    2 juillet 1635.

    Date

    1635

    Cote

    4E17829

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • CURNILLON
    • (1635)
    • 2 juillet 1635.
  • 6

    10 janvier 1605. (Une minute.)

    Date

    1605

    Cote

    4E17272

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Claude)
    • (1586-1621)
    • 10 janvier 1605. (Une minute.)
  • 7

    30 janvier 1617. (Une minute.)

    Date

    1617

    Cote

    4E17272

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • FEBVRE
    • (1617)
    • 30 janvier 1617. (Une minute.)
  • 8

    18 janvier 1632. (Une minute.)

    Date

    1632

    Cote

    4E17271

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Pierre)
    • (1632)
    • 18 janvier 1632. (Une minute.)
  • 9

    21 septembre 1611.

    Date

    1611

    Cote

    4E17270

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Claude)
    • (1611)
    • 21 septembre 1611.
  • 10

    [1870]-1905.

    Date

    1870-1905

    Cote

    4E17080

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • TABLE
    • COMMERSON (Pierre-Marie)
    • ([1870]-1905)
    • [1870]-1905.
  • 11

    janvier-29 décembre 1911. (A partir de 1912, les minutes sont conservées chez maître Thévenin à Saint-Amour.)

    Date

    1911

    Cote

    4E17079

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • janvier-29 décembre 1911. (A partir de 1912, les minutes...
  • 12

    1910.

    Date

    1910

    Cote

    4E17078

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1910.
  • 13

    1909.

    Date

    1909

    Cote

    4E17077

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1909.
  • 14

    1908.

    Date

    1908

    Cote

    4E17076

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1908.
  • 15

    1907.

    Date

    1907

    Cote

    4E17075

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1907.
  • 16

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    4E17074

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1906.
  • 17

    1905.

    Date

    1905

    Cote

    4E17073

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1905.
  • 18

    1904.

    Date

    1904

    Cote

    4E17072

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1904.
  • 19

    1903.

    Date

    1903

    Cote

    4E17071

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1903.
  • 20

    1902.

    Date

    1902

    Cote

    4E17070

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 1902.