Vannoz, commune - Recherche

1
- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Publicité réglementée.
- - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2
Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

Date

1823

Cote

3Pplan6636
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Champagnole
- Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam,...
3

1 media
Vannoz, section B, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan6123
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section B, feuille 5.
4

1 media
Vannoz, section B, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan6122
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section B, feuille 4.
5

1 media
Vannoz, section B, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan6121
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section B, feuille 3.
6

1 media
Vannoz, section B, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan6120
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section B, feuille 2.
7

1 media
Vannoz, section B, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan6119
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section B, feuille 1.
8

1 media
Vannoz, section A, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan6118
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section A, feuille 5.
9

1 media
Vannoz, section A, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan6117
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section A, feuille 4.
10

1 media
Vannoz, section A, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan6116
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section A, feuille 3.
11

1 media
Vannoz, section A, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan6115
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section A, feuille 2.
12

1 media
Vannoz, section A, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan6114
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, section A, feuille 1.
13

1 media
Vannoz, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan6113
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Plans parcellaires napoléoniens
- Vannoz, tableau d'assemblage.
14
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3904
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
15

20 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3903
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
16

22 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3902
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
17
Matrice foncière.

Date

1825

Cote

3P3901
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
18

39 medias
Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P3900
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre V
- Vannoz
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
19

55 medias
Vannoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M396
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 6-Canton de Champagnole
- Vannoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
20

65 medias
Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

Date

1809

Cote

6M197
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Champagnole
- Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section B, feuille 5.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section B, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section B, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section B, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section B, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section A, feuille 5.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section A, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section A, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section A, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, section A, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Vannoz.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

Date

Cote