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1

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)
Cote
2286W108
 Date
1981-2009
 Lieu
Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
2

Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et Vosbles (tome 4)
Cote
3Pplan6623
 Date
1830
 Lieu
Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et...
3
Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 2.
Cote
3Pplan6112
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille...
4
Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.
Cote
3Pplan6111
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille...
5
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 3.
Cote
3Pplan6110
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille...
6
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 2.
Cote
3Pplan6109
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille...
7
Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section E, Creux dessus, feuille 1.
Cote
3Pplan6108
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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8
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 3.
Cote
3Pplan6107
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Valfin-sur-Valouse
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  • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
9
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 2.
Cote
3Pplan6106
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
10
Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille 1.
Cote
3Pplan6105
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section D, le Village, feuille...
11
Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.
Cote
3Pplan6104
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 2.
12
Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.
Cote
3Pplan6103
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.
13
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.
Cote
3Pplan6102
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 4.
14
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.
Cote
3Pplan6101
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.
15
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.
Cote
3Pplan6100
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 2.
16
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.
Cote
3Pplan6099
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.
17
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.
Cote
3Pplan6098
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 3.
18
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.
Cote
3Pplan6097
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 2.
19
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.
Cote
3Pplan6096
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Valfin-sur-Valouse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.
20
Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.

1 media

Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan6095
 Date
1830
 Lieu
Valfin-sur-Valouse, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Valfin-sur-Valouse, tableau d'assemblage.