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Résultats de la recherche

1
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

2
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

3
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

4
Arpentement du territoire.

1 media

Arpentement du territoire.

Date

1757-1758

Cote

5E21/10

5

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

6
Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

1 media

Liste nominative des membres et délibérations [Délibérations novembre 1912 - janvier 1914 (voir 5 E 21/*3.], 14 juin 1914 - 4 mai 1930.

Date

1914-1930

Cote

5E21/8

7
Naissances, décès.

225 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/7272

8
Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

1 media

Echange et vente de terrains communaux, 1880. Demande de droit de parcours sur des communaux, 1878.

Date

1878-1880

Cote

5E21/6

9
Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section F, les Vignes, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6111

10
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3897

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3899

12
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

13
Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

1 media

Budgets, chapitres additionnels et comptes administratifs.

Date

1926-1929

Cote

5E21/9

14
Baptêmes, mariages et sépultures.

2 lots 92 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1666-1792

Cote

5E21/1

15

Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont et Vosbles (tome 4)

Date

1830

Cote

3Pplan6623

16
Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section C, Valouse, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6103

17
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6099

18

Réflexions et protestation de M. Doms d'Hautecour, relativement à la construction d'une nouvelle église à Valfin-sur-Valouse.

Date

-

Cote

Br452

19
Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section B, Soussonne, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan6101

20
Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

1 media

Valfin-sur-Valouse, section A, Sésigna, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan6096