Valfin-lès-Saint-Claude, commune

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Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

Date

1988-1998

Cote

2286W47

Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6094

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section D, les Saumoires, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6093

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section C, la Courbure, feuille unique.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6092

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section B, les Frètes, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6091

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section B, les Frètes, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6090

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6089

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, section A, les Prés, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1812

Cote

3Pplan6088

1 media

Valfin-lès-Saint-Claude, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine

Date

1812

Cote

3Pplan6087

Matrice des propriétés non bâties, case 503 à 672.

Date

1930

Cote

3P3894

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