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1

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)
Cote
2286W108
 Date
1981-2009
 Lieu
Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
2

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité
Cote
305W16
 Date
1937-1943
 Lieu
Véria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission...
3

Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud, Thoissia, Véria et Aubépin (l') (tome 2)
Cote
3Pplan6756
 Date
1827-1828
 Lieu
Montagna-le-Reconduit, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nantey, commune, Poisoux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Aubépin (L'), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Amour
  • Montagna-le-Reconduit, Nanc, Nantey, Poisoux, Senaud,...
4
Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6200
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 3.géomètre...
5
Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6199
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 2.géomètre...
6
Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6198
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section D, le Mont Fourchat, feuille 1.géomètre...
7
Véria, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Mathieu ; échelle : 1/1250 ; dimension : 66,5 X 101 cm.

1 media

Véria, section C, le Village, feuille 5.géomètre : Mathieu ; échelle : 1/1250 ; dimension : 66,5 X 101 cm.
Cote
3Pplan6197
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section C, le Village, feuille 5.géomètre :...
8
Véria, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section C, le Village, feuille 4.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6196
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Véria
  • Plans parcellaires napoléoniens
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9
Véria, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section C, le Village, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6195
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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10
Véria, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section C, le Village, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6194
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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11
Véria, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6193
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Véria, section B, le Mont, feuille 3.géomètre : [?]

1 media

Véria, section B, le Mont, feuille 3.géomètre : [?]
Cote
3Pplan6192
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Véria, section B, le Mont, feuille 3.géomètre : [?]
13
Véria, section B, le Mont, feuille 2.géomètre : [?]

1 media

Véria, section B, le Mont, feuille 2.géomètre : [?]
Cote
3Pplan6191
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Véria, section B, le Mont, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section B, le Mont, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6190
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 5.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6189
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 4.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6188
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 3.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6187
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 2.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6186
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Véria, section A, Grange-de-Nom, feuille 1.géomètre : Guyard
Cote
3Pplan6185
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Véria, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Véria, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan6184
 Date
1827
 Lieu
Véria, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

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