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  • 1
    Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

    27 medias

    Arpentement général du territoire de Treffay, dressé par Pierre-Hilaire Rousset, arpenteur juré au bailliage de Poligny.- Noms des principaux propriétaires : Jean-Baptiste Oudet, Jacques Jaillet, Ambroise Perrin, etc.

    Date

    1787-1788

    Cote

    1B158, B437 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Treffay, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2
    Etat de sections, s.d. [1827].

    32 medias

    Etat de sections, s.d. [1827].

    Cote

    3P3856

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1827].
  • 3
    Série communale : naissances, mariages, sécès an II-1812.

    172 medias

    Série communale : naissances, mariages, sécès an II-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    5E376/21

    • Contexte : Archives communales déposées : TREFFAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, sécès an II-1812.
  • 4
    Naissances, mariages, sécès an II-1812.

    172 medias

    Naissances, mariages, sécès an II-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    5E376/21

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • T
    • Treffay
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, sécès an II-1812.
  • 5
    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an V-an VI, an XI-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an VIII, an XI-1812.

    170 medias

    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages 1793-an II, an V-an VI, an XI-1812 ; décès 1793-an II, an IV, an VIII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/7213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TREFFAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1812 ;...
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 72 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1294

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/7214

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TREFFAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 55 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    122 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • T
    • TREFFAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11

    Treffey

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6726/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Treffey
  • 12

    Treffay

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6726/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Treffay
  • 13

    Treffay

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6726/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Treffay
  • 14

    Treffay

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6726/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Treffay
  • 15

    Treffay

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6726/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Treffay
  • 16
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, section unique, feuille 1.
  • 17
    Treffay, tableau d'assemblage.

    1 media

    Treffay, tableau d'assemblage.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6036

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, tableau d'assemblage.
  • 18
    Treffay, section unique, feuille 5.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 5.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6041

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, section unique, feuille 5.
  • 19
    Treffay, section unique, feuille 4.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 4.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6040

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, section unique, feuille 4.
  • 20
    Treffay, section unique, feuille 2.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 2.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6038

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, section unique, feuille 2.