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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968
Cote
2286W14
 Date
1966-1985
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
2
Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

1 media

Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.
Cote
3Pplan6955
 Date
1807
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x...
3

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/7
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
4

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/6
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
5

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/5
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
6

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/4
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
7

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/3
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
8

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
9

Toulouse-le-Château
Cote
3Pplan6810/1
 Date
1808-1813
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Toulouse-le-Château
10
Toulouse, section C, feuille unique.

1 media

Toulouse, section C, feuille unique.
Cote
3Pplan5999
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section C, feuille unique.
11
Toulouse, section B, feuille unique.

1 media

Toulouse, section B, feuille unique.
Cote
3Pplan5998
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section B, feuille unique.
12
Toulouse, section A, feuille 4.

1 media

Toulouse, section A, feuille 4.
Cote
3Pplan5997
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section A, feuille 4.
13
Toulouse, section A, feuille 3.

1 media

Toulouse, section A, feuille 3.
Cote
3Pplan5996
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section A, feuille 3.
14
Toulouse, section A, feuille 2.

1 media

Toulouse, section A, feuille 2.
Cote
3Pplan5995
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section A, feuille 2.
15
Toulouse, section A, feuille 1.

1 media

Toulouse, section A, feuille 1.
Cote
3Pplan5994
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, section A, feuille 1.
16
Toulouse, tableau d'assemblage.

1 media

Toulouse, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan5993
 Date
1809
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Toulouse, tableau d'assemblage.
17

Au pied de la tour - journal mensuel rédigé, illustré et imprimé par les élèves de Toulouse-le-Château (Jura)
Cote
Per1731
 Date
1960
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1701-1800
  • Au pied de la tour - journal mensuel rédigé, illustré...
18

La vie paroissiale
Cote
Per1686
 Date
1931
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section, Darbonnay, commune, Monay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • La vie paroissiale
19

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 826.
Cote
3P3842
 Date
1913
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 826.
20

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Cote
3P3841
 Date
1913
 Lieu
Toulouse-le-Château, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Toulouse-le-Château
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.