Toulouse-le-Château, commune

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Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

1 media

Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

Date

1807

Cote

3Pplan6955

Toulouse, section C, feuille unique.

Date

1809

Cote

3Pplan5999

1 media

Toulouse, section B, feuille unique.

Date

1809

Cote

3Pplan5998

1 media

Toulouse, section A, feuille 4.

Date

1809

Cote

3Pplan5997

1 media

Toulouse, section A, feuille 3.

Date

1809

Cote

3Pplan5996

1 media

Toulouse, section A, feuille 2.

Date

1809

Cote

3Pplan5995

1 media

Toulouse, section A, feuille 1.

Date

1809

Cote

3Pplan5994

1 media

Toulouse, tableau d'assemblage.

Date

1809

Cote

3Pplan5993

Au pied de la tour - journal mensuel rédigé, illustré et imprimé par les élèves de Toulouse-le-Château (Jura)

Date

1960

Cote

Per1731

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 826.

Date

1913

Cote

3P3842

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P3841

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Toulouse-le-Château, à l'encre, par Petite, 65 cm x 75 cm.

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