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1

Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14

2
Location du moulin à blé

1 media

Location du moulin à blé

Date

Entre le 1er janvier 1787 et le 31 décembre 1961

Cote

110J32

3

Au pied de la tour - journal mensuel rédigé, illustré et imprimé par les élèves de Toulouse-le-Château (Jura)

Date

1960

Cote

Per1731

4
Atelier de moulage.

1 media

Atelier de moulage.

Date

1951

Cote

110Jplan10

5
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

6
Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

123 medias

Etat de sections, état de classement, s.d. [1809].

Date

-

Cote

3P3832

7

Matrice foncière, folio 439 à 758, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P3836

8

Matrice des propriétés non bâties, folio 01 à 602, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3840

9
Toulouse-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

98 medias

Toulouse-le-Château.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M862

10
Inondation des propriétés de Sellières.

1 media

Inondation des propriétés de Sellières.

Date

1931-1936

Cote

110J1111

11
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

12

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12775

13

La vie paroissiale

Date

1931

Cote

Per1686

14
Œuvres de charité du maître de forges.

1 media

Œuvres de charité du maître de forges.

Date

1831-1929

Cote

110J785

15
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10796

17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P3841

18

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 826.

Date

1913

Cote

3P3842

19
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

256 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10795

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034