Thervay, commune - Recherche

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Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2
Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney, Offlanges, Peintre, Pointre et Thervay (tome 2)

Date

1824

Cote

3Pplan6710
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Montmirey-le-Château
- Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney,...
3

1 media
Thervay, section F, les Vernayes, feuille 5.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5940
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section F, les Vernayes, feuille 5.géomètre...
4

1 media
Thervay, section F, les Vernayes, feuille 4, 1ère partie.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5939
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section F, les Vernayes, feuille 4, 1ère partie.géomètre...
5

1 media
Thervay, section F, les Vernayes, feuille 3.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5938
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section F, les Vernayes, feuille 3.géomètre...
6

1 media
Thervay, section F, les Vernayes, feuille 2.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5937
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section F, les Vernayes, feuille 2.géomètre...
7

1 media
Thervay, section F, les Vernayes, feuille 1.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5936
- Contexte : Cadastre
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- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
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- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section F, les Vernayes, feuille 1.géomètre...
8

1 media
Thervay, section E, le Colombier, feuille 5.géomètre : Romand

Date

1824

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3Pplan5935
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- Thervay, section E, le Colombier, feuille 5.géomètre...
9

1 media
Thervay, section E, le Colombier, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5934
- Contexte : Cadastre
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- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section E, le Colombier, feuille 4.géomètre...
10

1 media
Thervay, section E, le Colombier, feuille 3.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5933
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- Communes commençant par la lettre T
- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section E, le Colombier, feuille 3.géomètre...
11

1 media
Thervay, section E, le Colombier, feuille 2.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5932
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- Thervay
- Plans parcellaires napoléoniens
- Thervay, section E, le Colombier, feuille 2.géomètre...
12

1 media
Thervay, section E, le Colombier, feuille 1.géomètre : Romand

Date

1824

Cote

3Pplan5931
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- Thervay
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- Thervay, section E, le Colombier, feuille 1.géomètre...
13

1 media
Thervay, section D, les Vernois, feuille 5.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

3Pplan5930
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- Thervay
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- Thervay, section D, les Vernois, feuille 5.géomètre...
14

1 media
Thervay, section D, les Vernois, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

3Pplan5929
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- Thervay
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- Thervay, section D, les Vernois, feuille 4.géomètre...
15

1 media
Thervay, section D, les Vernois, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

3Pplan5928
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- Thervay, section D, les Vernois, feuille 3.géomètre...
16

1 media
Thervay, section D, les Vernois, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1824

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3Pplan5927
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- Thervay
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- Thervay, section D, les Vernois, feuille 2.géomètre...
17

1 media
Thervay, section D, les Vernois, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

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18

1 media
Thervay, section C, Balançon, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1824

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19

1 media
Thervay, section C, Balançon, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

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20

1 media
Thervay, section C, Balançon, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1824

Cote

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- Contexte : Cadastre
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- Thervay, section C, Balançon, feuille 1.géomètre :...

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Montmirey-le-Château, Montmirey-la-Ville, Mutigney, Offlanges, Peintre, Pointre et Thervay (tome 2)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section F, les Vernayes, feuille 5.géomètre : Romand

Date

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Contexte : Cadastre

Thervay, section F, les Vernayes, feuille 4, 1ère partie.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section F, les Vernayes, feuille 3.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section F, les Vernayes, feuille 2.géomètre : Romand

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Contexte : Cadastre

Thervay, section F, les Vernayes, feuille 1.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section E, le Colombier, feuille 5.géomètre : Romand

Date

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Contexte : Cadastre

Thervay, section E, le Colombier, feuille 4.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section E, le Colombier, feuille 3.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section E, le Colombier, feuille 2.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section E, le Colombier, feuille 1.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section D, les Vernois, feuille 5.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section D, les Vernois, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section D, les Vernois, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section D, les Vernois, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section D, les Vernois, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section C, Balançon, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section C, Balançon, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Thervay, section C, Balançon, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote