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Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

2286W1

1983-1994

Flumen (le), rivière, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Tancua, commune, Lavancia, commune, Augisey, commune, Cressia, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

3E/14630

1933-1942

Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Septmoncel, commune, Tancua, commune, Uxelles, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune, Villards-d'Héria, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune

table décennale

Matrice foncière, s.d. [1824].

3P3771

Tancua, commune

matrice foncière

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

3P3774

Tancua, commune

Tancua.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M625

1876-1936

Tancua, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès.

3E/12717

1923-1932

Tancua, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès.

3E/12717

1923-1932

Tancua, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

3E/13110

1923-1932

Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune

table décennale

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10733

1913-1922

Tancua, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties.

3P3775

1922

Tancua, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

3E/11020

1903-1912

Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10732

1903-1912

Tancua, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P3773

1911

Tancua, commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10731

1892-1902

Tancua, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1272

1893-1902

Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune

table décennale

Résultats généraux, 1866-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1881, 1891, 1896.

5E589/14

1866-1896

Tancua, commune

résultats généraux

Tables décennales.

3E/1271

1883-1892

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

5E589/13

1831-1891

Tancua, commune

liste nominative

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/7930

1872-1891

Tancua, commune

registre d'état civil