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1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

2
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

3

Matrice foncière, s.d. [1824].

Date

-

Cote

3P3771

4

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3774

5
Tancua.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

44 medias

Tancua.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M625

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12717

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 65 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12717

8
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

2 lots 361 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Mouille (la) à Vulvoz).

Date

1923-1932

Cote

3E/13110

9
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

10
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

70 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10733

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1922

Cote

3P3775

12
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

2 lots 426 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Les Piards à Vulvoz).

Date

1903-1912

Cote

3E/11020

13
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

102 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10732

14
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3773

15
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

113 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10731

16
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1272

17
Résultats généraux, 1866-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1881, 1891, 1896.

22 medias

Résultats généraux, 1866-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1881, 1891, 1896.

Date

1866-1896

Cote

5E589/14

18
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271

19
Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

89 medias

Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1831-1891

Cote

5E589/13

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

214 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7930