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1

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

2

Morbier, Morez, Mouille (la), Prémanon, Rousses (les) et Tancua (tome 2)

Date

1822

Cote

3Pplan6712

3
Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

1 media

Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan5871

4
Tancua, section B, le Couchant, feuille 2.

1 media

Tancua, section B, le Couchant, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan5870

5
Tancua, section B, le Couchant, feuille 1.

1 media

Tancua, section B, le Couchant, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan5869

6
Tancua, section A, le Levant, feuille 3.

1 media

Tancua, section A, le Levant, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan5868

7
Tancua, section A, le Levant, feuille 2.

1 media

Tancua, section A, le Levant, feuille 2.

Date

1822

Cote

3Pplan5867

8
Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

1 media

Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan5866

9
Tancua, tableau d'assemblage.

1 media

Tancua, tableau d'assemblage.

Date

1822

Cote

3Pplan5865

10

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1922

Cote

3P3775

11

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3774

12
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3773

13
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3772

14

Matrice foncière, s.d. [1824].

Date

-

Cote

3P3771

15
Etat de sections.

40 medias

Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P3770

16
Tancua.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

44 medias

Tancua.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M625

17
Tableaux nominatifs des habitants des Rousses (1801, 1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Tancua (1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813, 1817).

176 medias

Tableaux nominatifs des habitants des Rousses (1801, 1805, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Tancua (1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1813, 1817).

Date

1801-1817

Cote

6M232

18
Tancua (Jura). Quartier du Bas. Tancua, Cathenoz.

1 media

Tancua (Jura). Quartier du Bas. Tancua, Cathenoz.

Date

-

Cote

7Fi1086

19
Tancua (Jura). Hameau du Crêt. Tancua, Cathenoz.

1 media

Tancua (Jura). Hameau du Crêt. Tancua, Cathenoz.

Date

-

Cote

7Fi1085

20
Tancua (Jura). Hameau des Claires. Tancua, Cathenoz.

1 media

Tancua (Jura). Hameau des Claires. Tancua, Cathenoz.

Date

-

Cote

7Fi1084