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Résultats de la recherche

1
Mariages, décès.

115 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/7111

2
Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

89 medias

Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1831-1891

Cote

5E589/13

3
Tables décennales.

2 lots 212 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270

4

Matrice foncière, s.d. [1824].

Date

-

Cote

3P3771

5
Naissances, publications de mariage.

135 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/7110

6
Etat de sections.

40 medias

Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P3770

7
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

8
Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

1 media

Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

Date

1822

Cote

3Pplan5866

9
La Cantine (Jura). Moulin Merle.

1 media

La Cantine (Jura). Moulin Merle.

Date

-

Cote

7Fi1072

10
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

11
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

113 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10731

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

214 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7930

13
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3773

14

Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

Date

1983-1994

Cote

2286W1

15
Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

56 medias

Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

Date

1724-1736

Cote

3E/13115

16
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

70 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10733

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

227 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/7112

18
Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

1 media

Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

Date

1822

Cote

3Pplan5871

19
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3772

20
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271