Syam, commune - Recherche

1

1 media

Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

Date

2012

Cote

2653W/15

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
Dossiers instruits en 2012
Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

2

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
Plaintes relatives à l'environnement
Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

3

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
Plaintes relatives à l'environnement
Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

4

Les forges de Syam aux environs de Champagnole.

Date

29 août 1996

Cote

31Fi574, 9Fi344-23 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Les forges de Syam aux environs de Champagnole.

5

Le viaduc de Syam aux environs de Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

Date

29 août 1996

Cote

31Fi570, 9Fi344-15 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Le viaduc de Syam aux environs de Champagnole. Édition...

6

Le village de Syam aux environs de Champagnole. Année 1902

Date

29 août 1996

Cote

31Fi572, 9Fi344-19 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Le village de Syam aux environs de Champagnole. Année...

7

La gare de Syam aux environs de Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

Date

29 août 1996

Cote

31Fi569, 9Fi344-13 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
La gare de Syam aux environs de Champagnole. Édition...

8

Le pont de Syam aux environs de Champagnole, le 22 avril 1904

Date

3 sept 1996

Cote

31Fi598, 9Fi345-35 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Le pont de Syam aux environs de Champagnole, le 22...

9

Les environs de Champagnole, l'Ain à Syam. Édition Gruyer, Chevassu

Date

2 mars 1995

Cote

31Fi251, 9Fi275-1 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Les environs de Champagnole, l'Ain à Syam. Édition...

10

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Date

1910-1961

Cote

2286W9

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Dossiers spécifiques de classement des sites
Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

11

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
canton de Champagnole
Tables décennales des communes composant le canton...

12

36 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3763

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre S
Syam
Etats de sections et matrices
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

13

24 medias

Carnet intitulé "Le Jura Français" contenant 24 cartes postales

Date

1938

Cote

7Fi2171

Contexte : 7Fi
Carnet intitulé "Le Jura Français" contenant 24 cartes...

14

69 medias

Syam.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M394

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
6-Canton de Champagnole
Syam.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...

15

Echo paroissial de Syam et Crans

Date

1934

Cote

Per1691

Contexte : Périodiques
Per1601-1700
Echo paroissial de Syam et Crans

16

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales des communes composant les cantons...

17

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13772

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
S
SYAM
Registres d'état-civil
Naissances, mariages, décès, publications de mariage
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

18

2 lots 99 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13772

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
S
SYAM
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

19

1 media

Forges de Syam.

Cote

69Fi/808

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 801 à 900.
Forges de Syam.

20

1 media

Viaduc de Syam, côté ouest.

Cote

69Fi/812

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
Vues 801 à 900.
Viaduc de Syam, côté ouest.

Résultats de la recherche

Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Les forges de Syam aux environs de Champagnole.

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

Le viaduc de Syam aux environs de Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

Le village de Syam aux environs de Champagnole. Année 1902

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

La gare de Syam aux environs de Champagnole. Édition Aubert, Lons-le-Saunier

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

Le pont de Syam aux environs de Champagnole, le 22 avril 1904

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

Les environs de Champagnole, l'Ain à Syam. Édition Gruyer, Chevassu

Date

Cote

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Carnet intitulé "Le Jura Français" contenant 24 cartes postales

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Syam.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Echo paroissial de Syam et Crans

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Forges de Syam.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine

Viaduc de Syam, côté ouest.

Cote

Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine